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Amendements d'Yan Chantrel
1975 amendements trouvés
28/11/2022 — Amendement N° II-883 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 51 707 047 51 707 047 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-879 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 30 000 000 30 000 000 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-877 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 30 000 000 30 000 000 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-876 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Gisèle Jourda, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme V...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement p...
28/11/2022 — Amendement N° II-874 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Marie, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 10 000 000 10 000 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-593 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 500 000 000 500 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 500 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-592 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 275 000 000 275 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 275 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-591 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 1 000 000 000 1 000 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 1 00...
24/11/2022 — Amendement N° II-564 rectifié au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Jasmin, Conconne, MM. Antiste, Lurel, Mme Sylvie Robert, MM. Assouline, Kanner, Chantrel, Lozach, Magner, Mme Mo...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias 1 000 000 1 000 000 Livre et industries culturelles 1 000 000 1 000 000 TOTAL 1 000 000 1 000 000 1 000 000 1 000 000 SOLDE 0 0 Exposé ...
24/11/2022 — Amendement N° II-520 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel, Mme Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heg...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 100 000 000 100 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 100 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-519 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel, Mmes Sylvie Robert, Martine Filleul, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stan...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 150 000 000 150 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 150 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-503 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, M. Chantrel, Mme Gisèle Jourda, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Stanzione...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
24/11/2022 — Amendement N° II-502 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Retiré)
Mmes Monier, Sylvie Robert, M. Chantrel, Mme Gisèle Jourda, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Stanzione...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
24/11/2022 — Amendement N° II-496 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-495 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 3 000 000 3 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-440 au texte N° 20222023-114 - Après l'article 45 quater (Retiré)
M. Jacquin, Mme Blatrix Contat, MM. Montaugé, Bourgi, Chantrel, Féraud, Pla, Gillé, Mme Préville, M. Cardon, Mme Mart...
Après l’article 45 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les deux mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport présentant la liste des 20 % de communes et 20 % d’établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propres qui ont, en moyenne, subi en hiver les ...
24/11/2022 — Amendement N° II-396 rectifié au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 5 000 000 5 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
23/11/2022 — Amendement N° II-395 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mme Sylvie Robert, MM. Chantrel, Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe,...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 10 000 000 10 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires R...
22/11/2022 — Amendement N° I-1646 rectifié au texte N° 20222023-114 - Après l'article 14 (Rejeté)
M. Tissot, Mme Briquet, MM. Cardon, Chantrel, Patrice Joly
Après l’article 14 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au premier alinéa du I de l’article L. 1615-1 du code général des collectivités territoriales, après les mots : « dépenses d’investissement », sont insérés les mots : «, y compris celles relatives à l’acquisition, l’agencement et l’aménagement des terrains, ». II. – La per...
22/11/2022 — Amendement N° I-1097 2ème rectif. au texte N° 20222023-114 - Après l'article 9 ter (Adopté)
M. Pla, Mme Artigalas, MM. Bouad, Montaugé, Mme Blatrix Contat, MM. Cardon, Mérillou, Michau, Redon-Sarrazy, Tissot, ...
Après l'article 9 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À la fin du V de l’article 90 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, l’année : « 2023 » » est remplacée par l’année : « 2025 ». II. – Le I ne s’applique qu’aux sommes venant en déduction de l'impôt dû. III. – La perte de recettes résultant po...
