94 interventions trouvées.
Quel est le rapport ?
Il est défendu, monsieur le président.
Défendu !
C’est vrai…
La vocation du plan France Relance était de prendre le relais des mesures de soutien aux entreprises mises en œuvre depuis mars 2020. Une enveloppe de 100 milliards d’euros, à engager d’ici à la fin de 2022, y a été consacrée, avec deux objectifs : permettre à la France de retrouver son niveau d’activité d’avant-crise et la préparer aux enjeux ...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à saluer l’excellent travail, mené en un temps record, par la mission d’information présidée par notre collègue Étienne Blanc, dont André Gattolin était le rapporteur. Madame la ministre, les conclusions de ce rapport sont sans appel : la menace est réelle. La...
Je ne doute pas de votre travail sur ce sujet, madame la ministre, mais j’insiste : dans un monde toujours plus dur, nous devons instamment protéger notre patrimoine.
Défendu !
Non, je le retire, monsieur le président.
Très bien !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’hydroélectricité est la deuxième source de production électrique, derrière le nucléaire, et la première source d’électricité renouvelable en France. Le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires s’est penché sur cette énergie renouvelable très intéressante au travers...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens avant tout à remercier notre collègue Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, d’avoir pris l’initiative de ce texte bienvenu. Avant l’épidémie de covid-19, nous n’avions jamais eu à nous pencher sur l’accès des proches aux établissements de santé et encore ...
Il paraît…
Cet amendement porte sur l’éligibilité au FCTVA des dépenses exposées par les communes et leurs EPCI pour les études, l’élaboration, la modification et la révision de leurs documents d’urbanisme, ainsi que pour la numérisation du cadastre. La modification introduite dans la loi de finances pour 2021, à l’article 251, a un impact direct et fina...
Ils sont d’accord avec vous ?
Encore faut-il qu’il y ait un État en face !
L’article 27 facilite, à la fois pour les territoires obligés et les territoires volontaires, l’implantation d’une zone à faibles émissions mobilité en prévoyant le transfert des compétences et prérogatives du maire en matière de ZFE-m au président de l’EPCI à fiscalité propre, grâce à la création d’un pouvoir de police spéciale ad hoc. ...
Je retire l’amendement n° 1972 rectifié, madame la présidente.
Parce que chaque Français préserve, sciemment ou non, près de 10 000 à 50 000 emails inutilement, cet amendement vise à favoriser le développement de la sobriété numérique, au même titre que la transition écologique. Les enjeux liés au numérique et à ses conséquences sur l’environnement ne sont pas négligeables. Dans une société transformée pa...
Non, je le retire, madame la présidente.