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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Adel ZIANE sur ce dossier
324 amendements trouvés
07/12/2023 — Amendement N° II-1411 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Daniel, M. Kanner, Mme Monier, MM. Kerrouche, Marie, Mme Brossel, MM. Chantrel, Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ro...
I. – Créer le programme : Soutien aux associations à vocation européenne II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 5 000 000 5 000 000 ...
05/12/2023 — Amendement N° II-1367 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
M. Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres d...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 160 000 000 160 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 160 000 0...
05/12/2023 — Amendement N° II-1366 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
M. Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres d...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 1 000 000 1 000 000 ...
05/12/2023 — Amendement N° II-1365 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Ros, Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Ziane, les membres d...
I. – Créer le programme : Fonds d'aide aux collectivités territoriales pour l'équipement des piscines accueillant un public scolaire II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1086 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 6 000 000 6 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1085 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1080 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Brossel, Monier, MM. Kanner, Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres du ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 33 371 650 33 371 650 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1079 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Sylvie Robert, M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, les membre...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 780 000 1 780 000 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1078 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Sylvie Robert, Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane, les membres du g...
I. – Créer le programme : Aide à l’export de la presse vers les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias Livre et industries culturelles 5 000 000 5 000 000 Aide à l’e...
29/11/2023 — Amendement N° II-767 au texte N° 20232024-127 - Article 37 et Etat D (Rejeté)
Mmes Sylvie Robert, Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane, les membres du g...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - France Télévisions 45 000 000 45 000 000 ARTE France Radio France 15 000 000 15 000 000 France Médias Monde 5 000 000 5 000 000 Institut national de l’audi...
29/11/2023 — Amendement N° II-315 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Blatrix Contat, MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 28 174 288 28 174 288 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 28 174 288 ...
29/11/2023 — Amendement N° II-314 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Retiré)
Mme Blatrix Contat, MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 1 1 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
29/11/2023 — Amendement N° II-240 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ziane, Chaillou, Pa...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 125 000 000 125 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires ...
29/11/2023 — Amendement N° II-239 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Zi...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 300 000 000 300 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 300 000 0...
28/11/2023 — Amendement N° I-2157 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 27 terdecies (Adopté)
MM. Raynal, Fagnen, Mme Artigalas, MM. Redon-Sarrazy, Bouad, Cardon, Mérillou, Montaugé, Pla, Stanzione, Tissot, Mari...
I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : .... - Le 1° du b du 1 du I du même article 1636 B sexies est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, les mots : « et le taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale » sont supprimés ; 2° Au deuxième alinéa, l...
28/11/2023 — Amendement N° II-245 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Zia...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 90 000 000 90 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 90 000 00...
28/11/2023 — Amendement N° II-242 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Chantrel, Ros, Mmes Monier, Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel, Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Zia...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 2 000 000 2 000 000 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 2 000 000 ...
28/11/2023 — Amendement N° II-229 2ème rectif. au texte N° 20232024-127 - Article 54 (Adopté)
Mmes Brossel, Monier, Blatrix Contat, MM. Kanner, Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane,...
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement vise à maintenir le fonds de soutien au développement des activités périscolaires que le Gouvernement entend supprimer. La loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République du 8 juillet 2013 avait créé ce fonds afin de permettre le développement d’une...
27/11/2023 — Sous-Amendement N° I-2274 rectifié à l'amendement N° I-230 au texte N° 20232024-127 - Article 25 ter (Retiré)
M. Kerrouche, Mme Narassiguin, MM. Ziane, Cozic, Kanner, Raynal, Mme Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jean...
Amendement n° I-230 I. – Alinéa 20 Remplacer le montant : 10 € par le montant : 15 € II. – Alinéas 24 et 25 Rédiger ainsi ces alinéas : « Pour les communes nouvelles dont l’arrêté de création a été pris après le 2 janvier 2023, l’attribution au titre de la part de garantie est égale à la différence, si elle est positive, entre la somme ...
27/11/2023 — Sous-Amendement N° I-2273 rectifié à l'amendement N° I-230 au texte N° 20232024-127 - Article 25 ter (Retiré)
M. Kerrouche, Mme Narassiguin, MM. Ziane, Cozic, Kanner, Raynal, Mme Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jean...
Amendement n° I-230 I. – Après l’alinéa 17 Insérer un alinéa ainsi rédigé : – le mot : « trois » est remplacé par le mot : « six » ; II. – Alinéa 20 Remplacer le montant : 10 € par le montant : 15 € III. – Alinéas 24 et 25 Rédiger ainsi ces alinéas : « Pour les communes nouvelles dont l’arrêté de création a été pris après le 2 janvie...
