Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 juin 2006 à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 386, 2005-2006) de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage un...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 8 juin 2006 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 362, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration ; Rapport (n° 371, 2005-2006) de...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 18 mai 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi (n° 299, 2005-2006), modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale. Rapport (n° 339, 2005-2006) de M. ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 12 avril 2006, à quinze heures et le soir : 1. Examen de demandes d'autorisation présentées : - par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 23 mars 2006, à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion, en troisième lecture, du projet de loi (n° 262, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif aux offres publiques d...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 16 mars 2006, à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 251, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en dis...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 mars 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 242, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité des chances ; M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 mars 2006 : À dix heures : 1- Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Nomination d'un membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. François-Noël Buffet ; 3. Discu...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, dimanche 5 mars 2006, à dix heures quarante-cinq, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 203, 2005 2006) pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alin...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 24 février 2006 à dix heures trente, quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 203, 2005-2006) pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la C...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 février 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 170, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité salarial...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 1er février 2006 à quinze heures et éventuellement le soir : 1. Examen de demandes d'autorisation présentées : - par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration géné...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 25 janvier 2006 à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 118, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de m...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2006 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. (Le texte des questions figure en annexe) À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 144, 1996-1997) autorisant la ratification de la révision de la convention inter...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd'hui, mercredi 21 décembre 2005 à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 91, 2005-2006), de programme pour la recherche (urgence déclarée). Rapport (n° 121, 2005-2006) fait par MM. Maurice Blin, Henri Revol et Jacques Valade au nom ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 9 décembre 2005 à dix heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la com...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 7 décembre 2005 à dix heures quinze, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 décembre 2005, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fin...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 2 décembre 2005, à midi, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des Fin...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 25 novembre 2005 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement. Rapport (n° 81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des af...