Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 21 novembre 2005 à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement. Rapport (n° 81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques. Avis (...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 15 novembre 2005, à dix heures, seize heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (troisième et quatrième parties). Rappor...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 8 novembre 2005, à seize heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 40, 2005 2006) adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre les Gouvernements de la République française, de la République fédér...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 4 novembre 2005, à neuf heures trente et à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi (n° 26, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation agricole. Rapport (n° 45, 2005-2006) de ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 26 octobre 2005 : A quinze heures : 1. Suite de la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi (n° 23, 2005-2006), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au traitement de la récidi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 octobre 2005 : A dix heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 289, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant diverses dispositions relatives à la défense. Rapport (n° 394, 2004-2005) de M. André Dulait, fait au nom de la com...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 28 juin 2005 : A dix heures : 1. Dix-sept questions orales. A seize heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 411, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif au développemen...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 14 avril 2005 : A dix heures : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ; Rapport (n° 271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission des affaires économiques et du...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 8 avril 2005, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ; Rapport (n° 271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 31 mars 2005 à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir : Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 249, 2004-2005), modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux aéroports ; Rapport (n° 261, 2004-2005) fait par M. Jean...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 18 mars 2005, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 221, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'avenir de l'école. Rapport (n° 234, ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 mars 2005 : A dix heures trente : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 230, 2004-2005) de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur : - la proposition de résolution (n° 177, 2004 2005) présentée par...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 9 mars 2005, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la régulation des activités postales (n° 149, 2004-2005) ; Rapport (n° 219, 2004-2005) f...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 3 mars 2005, à quinze heures et le soir : 1. Questions d'actualité au Gouvernement 2. Suite de la discussion de la proposition de loi (n° 181, 2004-2005), adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de tra...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 février 2005, à quinze heures : 1. Questions d'actualité au Gouvernement. 2. Discussion des conclusions du rapport (n° 175, 2004-2005) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proje...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 février 2005 à seize heures : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 168, 2004-2005) de M. Jean Arthuis fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la proposition de loi (n° 143,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 27 janvier 2005 : A dix heures trente : 1. Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires r...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 janvier 2005, à seize heures et le soir : Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux. Rap...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 19 janvier 2005, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 14 décembre 2004, à neuf heures trente, quinze heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur g...