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Amendement N° 11 3ème rectif. (Retiré)
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
Discuté en séance le 17 février 2021
Avis de la Commission : Favorable — Avis du Gouvernement : Demande de retrait
( amendements identiques : 91 )
Déposé le 17 février 2021 par : MM. Mouiller, Henno, Mmes Lavarde, Laure Darcos, Di Folco, M. Cambon, Mme Deromedi, M. Pellevat, Mme Belrhiti, MM. Cuypers, Louault, Perrin, Rietmann, Sol, Mmes Chauvin, Dumas, Malet, Puissat, MM. Daubresse, Savary, Burgoa, Mme Lassarade, MM. Charon, Bazin, Lefèvre, Saury, Somon, Bouchet, Mme Micouleau, M. Belin, Mmes Joseph, Frédérique Gerbaud, MM. Mandelli, Rapin, Piednoir, Paccaud, Mme Gruny, MM. Meurant, Allizard, Kern, Brisson, Mme Estrosi Sassone, MM. Moga, Laménie, Pascal Martin, Mme Raimond-Pavero, MM. Frassa, Étienne Blanc, Panunzi, Cadec, Mme Billon, MM. Genet, Daniel Laurent, Mme Richer, MM. Nougein, Cardoux, Bernard Fournier, Chauvet, Favreau, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Longeot, Gremillet.
Alinéa 2, première phrase
1° Après le mot :
équipe
insérer les mots :
de soins mentionnée au 3° de l’article L. 1110-12
2° Après la première occurrence du mot :
protocole
insérer les mots :
de coopération
Exposé Sommaire :
Il s’agit d’un amendement de précision
Il convient en effet de préciser que l’on est bien sur la question de la coopération et dans l’équipe de soins.
NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.
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