Interventions en hémicycle d'Anne-Marie Escoffier

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, c'est avec un grand plaisir que je me trouve aujourd'hui devant vous, car j’attache une importance particulière à la problématique de l'eau. Cependant, j’en appellerai à votre indulgence. Chacun sait l'intérêt que mon collègue Philippe Martin, ministre de l’écologie, du développement du...

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, à l’exact moment où Mme Lebranchu et moi-même saluons à l’Assemblée nationale la qualité des travaux et de la réflexion de la Haute Assemblée, …

Je souhaite vous remercier, mesdames, messieurs les sénateurs, de vos interventions : elles montrent bien la qualité du travail entrepris par les uns et les autres, d’ailleurs dans le prolongement exact des avancées, que je salue une nouvelle fois, réalisées au niveau des sociétés publiques locales. Ce texte sera probablement adopté dans quelq...

Monsieur le président, monsieur le rapporteur, monsieur l’auteur de la proposition de loi, mesdames, messieurs les sénateurs, les propos que je vais tenir devant vous sont le fruit d’une coproduction interministérielle. De nombreux ministères ont travaillé ensemble, main dans la main, pour examiner ce texte, dont nous avons tous compris qu’il r...

Madame la rapporteur, vous avez éveillé en moi des envies d’être, un jour peut-être, ministre de l’outre-mer, tant vous nous avez dit avec passion l’intérêt des textes que vous avez portés ! Victorin Lurel, ministre des outre-mer, est en ce moment en déplacement officiel à la Réunion. Ce déplacement était prévu de longue date, et il me prie de...

Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, soyez assurés que je rapporterai fidèlement au ministre Victorin Lurel les propos tenus au cours de cette séance. J’ai bien compris que cela s’inscrivait dans le prolongement du consensus politique qui existe depuis les accords de Nouméa. Je constate aussi la prise en compte de l’ensembl...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, le débat qui nous est proposé aujourd’hui est de trois ordres : financier, technique et philosophique. Philosophique, il l’est en cela qu’il appelle à la sagesse, sur un sujet de société au cœur des préoccupations des citoyens et des politiques. Technique, il l’est en cela qu’il va nou...

Ce renversement tient à plusieurs causes : le « retour au pays » des retraités originaires de nos campagnes ; l’arrivée des « jeunes retraités », qui font un nouveau choix de vie en s’éloignant des grandes cités où ils ont exercé leur activité ; l’implantation de ceux qu’on appelle les « déçus de la ville », des « aventuriers » et des populatio...

J’ajoute que le seuil à retenir pour définir les communes dites « rurales » par opposition aux villes mérite une réflexion approfondie, qui ne manquera pas d’aborder ce problème des charges de centralité. Je n’oublie pas non plus de rappeler que la dotation de base n’est pas la seule composante. M. le rapporteur l’a indiqué. La dotation superf...

Je relève que tous les intervenants ont salué l’initiative de Gérard Le Cam et du groupe CRC et souligné l’intérêt de la réflexion qu’elle a permise. Je réitère l’engagement que j’ai pris au nom du Gouvernement de travailler sur le sujet, dès le début de l’année 2014, à fois techniquement – cela suppose une mobilisation de l’ensemble de mes se...

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, s’il existe une proposition de loi dont chacun aspire à ce qu’elle soit adoptée dans les meilleures conditions, c’est bien celle qui revient devant vous cet après-midi. La simplification des normes, la chasse aux n...

Le Gouvernement n’est pas opposé à ces précisions.

J’ai écouté avec la plus grande attention les propos qui viennent d’être tenus et je suis sensible aux remarques des uns et des autres. Hier, j’étais la première à expliquer que la conférence territoriale devait être ce lieu privilégié de dialogue où chacun essaye d’écouter les autres et de trouver des solutions à la problématique des compéten...

Même avis, monsieur le président.

Le Gouvernement n’a, pour sa part, pas besoin de conversion. En effet, le 11 septembre, à midi, alors qu’il présidait le lancement des travaux sur les CPER, M. le Premier ministre a affirmé, haut et clair, que les départements seraient évidemment consultés, à l’instar des régions, dans le cadre du dialogue, toujours constructif, entre, d’une p...

Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, le ministre de l’intérieur, Manuel Valls, m’a demandé de le remplacer ce soir au banc du Gouvernement : il s’agit pour moi de prolonger l’engagement qu’il avait pris de revenir devant votre Haute Assemblée pour revo...

Monsieur le président, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, nous allons, une nouvelle fois, débattre d’un sujet essentiel – le Gouvernement a eu l’occasion de le dire –, celui de la simplification des normes. Comme les élus locaux l’ont souligné avec beaucoup de force et de conviction, cette question est au cœur de toutes le...

Je tiens à dire à tous les orateurs que je les ai écoutés avec la plus grande attention. Lorsque je siégeais dans cet hémicycle, moi aussi je plaidais pour la simplification de nos normes et je citais des exemples à l’envi. Vous avez donc en face de vous une ministre complètement convaincue de la nécessité de simplifier nos normes. Si j’ai été ...

Comme je l’ai fait hier, je tiens à saluer la qualité de nos débats sur la Métropole de Lyon. Certes, Lyon est un exemple. Il faut y voir un exemple, et non un modèle, comme cela a été dit. On ne peut pas le reprendre à l’envi sur l’ensemble du territoire. En revanche, ce qui est essentiel, c’est le double principe mis en œuvre dans le cadre ...

Mesdames, messieurs les sénateurs, je voudrais simplement reprendre les propos tenus par Mme Lebranchu dans la discussion générale s’agissant des grands principes qui doivent nous guider durant ce débat : clarification, simplification, maîtrise des dépenses. Et elle a pris soin de préciser : unité, mais diversité. Il s’agit en effet de faire e...