Interventions de Béatrice Gosselin

Mes chers collègues, à condition qu’il soit produit par des moyens ne conduisant pas à des émissions significatives de carbone, l’hydrogène présente l’intérêt d’être, d’une part, un vecteur énergétique de choix pour certaines industries ou pour la mobilité lourde et, d’autre part, un outil de flexibilité du mix électrique qui aide à décarboner ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en France, comme cela a été évoqué, près d'un enfant sur dix serait victime de harcèlement dans son établissement scolaire. Ces dernières années, le harcèlement en ligne est venu amplifier le phénomène. En 2021, ce sont vingt enfants et adolescents qui ont perdu la vie à cause de ...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour toutes ces informations. Il est vrai que l'éducation nationale bouge ; elle doit bouger encore, parce qu'aucun enfant ne doit souffrir de harcèlement. Sur l'ensemble des réseaux et des médias, nous devons continuer de diffuser des messages pour expliquer ce qu'est cette violence, car certains jeunes...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en France, comme cela a été évoqué, près d’un enfant sur dix serait victime de harcèlement dans son établissement scolaire. Ces dernières années, le harcèlement en ligne est venu amplifier le phénomène. En 2021, ce sont vingt enfants et adolescents qui ont perdu la vie à cause de ...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour toutes ces informations. Il est vrai que l’éducation nationale bouge ; elle doit bouger encore, parce qu’aucun enfant ne doit souffrir de harcèlement. Sur l’ensemble des réseaux et des médias, nous devons continuer de diffuser des messages pour expliquer ce qu’est cette violence, car certains jeunes...

Monsieur le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme cela a déjà été dit, le métier de secrétaire de mairie est celui qui est le plus en tension dans la fonction publique territoriale. Alors que cette profession est indispensable au bon fonctionnement de l'administration de nos communes rurales, le métier souffre d'un manque d...

Monsieur le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme cela a déjà été dit, le métier de secrétaire de mairie est celui qui est le plus en tension dans la fonction publique territoriale. Alors que cette profession est indispensable au bon fonctionnement de l’administration de nos communes rurales, le métier souffre d’un manque d...

Mes chers collègues, il est absolument nécessaire de prendre en compte l’articulation entre les objectifs du zéro artificialisation nette et l’enjeu majeur de la recomposition des territoires littoraux : c’est précisément l’objet de l’article 10. Les communes concernées se sont engagées depuis plusieurs années dans une réflexion transversale s...

L’observatoire de l’artificialisation du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) n’est pas encore finalisé. Nous savons que ce travail de référencement est technique et prend du temps. Cela a conduit à la proposition d’amendement autorisant le choix d’un observatoire local lorsque l...

Cet amendement a été déposé par ma collègue Laure Darcos. Les départements sont des acteurs impliqués dans l’atteinte des objectifs du zéro artificialisation nette. Parmi les exemples que je pourrais citer, l’Essonne a adopté à la fin de l’année 2020 des orientations en matière de lutte contre l’artificialisation des sols et l’étalement urbain...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens à remercier Mme la présidente de la commission spéciale et M. le rapporteur de leur excellent travail, extrêmement précis concernant les modalités de mise en place de ces ZAN. L’obtention d’un décompte spécifique pour les projets nationaux dans une enveloppe distincte d...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, toutes les enquêtes le montrent : la France est l’un des pays où le milieu social de l’élève conditionne le plus sa réussite scolaire. Cette situation n’évolue pas, malgré les réformes successives. Pour assurer l’égalité des chances, monsieur le ministre, vous comptez agir sur l...

Certes, monsieur le ministre, la covid-19 a fait des dégâts. Mais quand on observe le nombre des classes qui sont fermées cette année, on peut s’inquiéter quant au devenir de nos établissements et de nos enfants : dans la Manche, l’an dernier, 9 ont fermé, pour 380 élèves en moins ; cette année, on en ferme 29, pour 550 élèves en moins !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au mois de septembre 2022, une journaliste de l’hebdomadaire Le Point écrivait : « La commission des affaires économiques du Sénat tire, pour la énième fois, le signal d’alarme : la “Ferme France” ne va pas bien, elle produit de moins en moins et, pour nourrir le “Peuple F...

Cet amendement vise à accélérer les procédures d’expulsion contre les locataires qui auraient arrêté de payer leur loyer depuis au moins six mois consécutifs et contre les locataires d’un meublé de tourisme qui n’auraient pas quitté le logement une semaine après le terme prévu de la location. En effet, le nombre de loyers impayés est en augmen...

Je retire l’amendement, madame le président !

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer. En 2022, le nombre de titres de séjour, autorisant à résider et à travailler en France, a augmenté de plus de 17 % par rapport à son niveau de 2021. Ainsi, plus de 320 000 titres ont été délivrés, contre un peu plus de 277 000 en 2019, qui est la dernière référence signifi...

Mme Béatrice Gosselin . Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Ce projet de loi est certes en cours de préparation, mais les Français s’inquiètent de la montée en puissance des immigrés.

Une politique d’immigration claire et ferme permettra de mieux accueillir les personnes qui peuvent venir sur le territoire français.

Dans quelle salle auront lieu les réunions ?