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Enfin, j’indique que je soutiendrai l’amendement n° II-132 présenté par M. Gérard César, car il vise à conforter la dotation des CUMA pour 2009.
M. Bernard Fournier. Monsieur le ministre, vous avez bien sûr tout mon soutien. Je voudrais vous remercier de votre écoute, de votre compétence et de votre détermination. Vous avez en permanence la volonté d’associer les parlementaires aux décisions que vous prenez : je tenais à le souligner et je vous en félicite.
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2009. Nos discussions ont permis de largement enrichir ce texte par rapport au projet initial. C’est d’ailleurs bien ce qu’a jugé la commission mixte paritaire en reprenan...
… et nos six rapporteurs, dont les travaux de grande qualité ont permis à la Haute Assemblée de débattre dans les meilleures conditions. Nous remercions également les ministres de leur écoute et du travail qu’ils ont accompli. Le groupe UMP votera donc avec conviction le texte issu des travaux de la commission mixte paritaire.
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, le projet de loi relatif aux opérations spatiales nous fait prendre la mesure, aujourd'hui, de l'importance et des enjeux liés à l'espace, dont les implications sont considérables sur les plans tant civil que militaire. En dehors des grandes explorations planétaires qui marquent l...
... dans un laps de temps extrêmement court, en raison de la modification de l'ordre du jour du Sénat.
Avec mes collègues du groupe UMP, j'apporterai mon soutien aux pertinents amendements de clarification et de précision que proposera, au nom de la commission, notre rapporteur, amendements qui contribueront à améliorer significativement et à compléter ce texte. Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, dans la situation o...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » intervient une nouvelle fois dans un contexte budgétaire contraint. L'essentiel des mesures à destination du monde agricole sont néanmoins préservées. Je ne reviendrai pas sur les chiffres qui o...
Il y va de la modernisation et de l'amélioration des outils et des conditions de travail des exploitants, ainsi que de la difficile préparation de nos régions à une prochaine révision de la PAC, que la commissaire européenne a annoncé et qui risque fort de fragiliser les agriculteurs. Ensuite, le projet du ministère prévoit une baisse de 1 mil...
Il convient de poursuivre ces efforts. Le second point est relatif à l'équilibre du budget global de la MSA, qui connaît un nouveau déficit de 2, 7 milliards d'euros pour 2008, soit un cumul de 8, 5 milliards d'euros sur quatre ans. Cette situation inquiète beaucoup la profession. Les prévisions de hausse des cotisations agricoles sont évaluée...
Je m'en réjouis. En conclusion, en ma qualité d'élu d'un département couvert par un domaine forestier de 125 000 hectares - soit près de 30 % de sa superficie -, les deux tiers en résineux et un tiers en feuillus, réparti entre 50 000 propriétaires, je conclurai en évoquant la forêt. Monsieur le ministre, je ne peux qu'être satisfait de l'ouv...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 a permis au Gouvernement et au groupe UMP de réaffirmer et de concrétiser leur engagement en faveur de l'emploi, du pouvoir d'achat et de la croissance. Le projet de budget pour 2008 intègr...
Les collectivités territoriales sont soumises à des contraintes financières et réglementaires croissantes. Elles doivent aussi faire face à une forte augmentation de leurs dépenses pour répondre à leurs obligations et aux besoins de la population, notamment en matière sociale et médico-sociale. Madame la ministre, monsieur le ministre, nous av...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, cette proposition de loi comporte des avancées significatives qui permettront de résoudre deux difficultés majeures suscitées par le mécanisme même de l'assurance sur la vie : d'une part, la question des contrats non réclamés par leurs bénéficiaires après le décès de l'a...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, malgré les remarques importantes de notre collègue Lucette Michaux-Chevry, dont je salue ici la grande compétence et la force de conviction, le groupe de l'UMP votera ces deux projets de loi, montrant ainsi tout son attachement à la qualité des liens qui unissent l'Union...
C'est incroyable ! Et il est professeur d'université !
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, mon intervention portera principalement sur les crédits du programme « Aménagement du territoire », qui représentent, de loin, la plus grande partie des dotations des programmes de la mission « Politique des territoires ». Je ne reviendrai pas sur les chiffres de ce budget, q...
Merci, monsieur le ministre ! Ce projet répond à des objectifs clairs : améliorer les services à la population et aux entreprises, en favorisant l'usage des technologies de l'information et en offrant de nouveaux services ; favoriser le développement des entreprises existantes et faciliter leur ancrage sur le territoire ; diversifier le tissu ...
Nous ne pouvons que nous féliciter de l'effort considérable que l'État et les collectivités locales ont accompli afin de rattraper leur retard en quelques années, ainsi que de l'approbation par le Gouvernement, en juillet 2006, d'un « plan de couverture en haut débit » pour les zones rurales. Toutefois, il apparaît que le dispositif « haut déb...
Monsieur le ministre, je tiens tout d'abord à vous féliciter pour la transmission, dans les délais impartis, de nombreux indicateurs de performance qui ont d'ores et déjà permis au Parlement d'exercer dans de bonnes conditions sa mission de contrôle. En 2005, la France demeure la septième nation sportive du monde, position dont nous pouvons no...