Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Cathy Apourceau-Poly
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
accès agriculteur autonomie branche CADES cinquième branche compensation congé conjoint cotisation dette don droit de grève déficit d’autonomie d’urgence EHPAD exonération grève gréviste hôpitaux instance janvier l’autonomie l’état d’urgence mineur médicament PCH pendant pension prestation prime protoxyde retraité revenu riche réquisition salaire statut transfert travailleur usage usager vente
