Modification de l'ordre du jour

J’informe le Sénat du retrait de l’ordre du jour de la séance du 8 juillet 2008 de la question orale n° 275 de M. Jean-Patrick Courtois, à la demande de son auteur, et de l’inscription à l’ordre du jour de cette même séance de la question orale n° 282 de M. André Trillard.

J’informe le Sénat que la question orale n° 252 de Mme Christiane Kammermann est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, j’informe le Sénat que sont inscrites à la séance du mardi 3 juin 2008 les questions orales suivantes : n° 265 de Mme Catherine Dumas, n° 266 de M. Louis Souvet et n° 267 de M. Christi...

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre d’examen des textes inscrits à l’ordre du jour prioritaire de notre séance du jeudi 15 mai après-midi. L’ordre du jour de cette séance s’établira donc comme suit : À dix heures : - Projet de loi autorisant l’approbation de la décis...

J’informe le Sénat que la question orale n° 203 de M. Claude Domeizel est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat et Élisabeth Lamure ont respectivement demandé l’inscription de leur question orale n° 216 et n° 218 à l’ordre du jour de la séance du mardi 29 avril 2008. Il n’...

J'ai reçu de M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement une lettre par laquelle le Gouvernement modifie l'ordre du jour prioritaire de la présente semaine. Compte tenu du nombre d'amendements déposés sur le projet de loi instituant un contrôleur général des lieux de privation de liberté, le Gouvernement nous demande de pour...

Mes chers collègues, je vous rappelle que nous avons constitué un groupe de travail inter-commissions préfigurant une commission spéciale sur le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public de transport, ce groupe ayant déjà commencé ses travaux. J'ai reçu mandat de la conférence des présidents pour proposer au Sénat...

J'ai reçu de M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement ajoute deux conventions internationales au début de l'ordre du jour du Sénat du jeudi 22 février : - le projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédéral...

J'ai reçu de M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement ajoute au début de l'ordre du jour du Sénat du jeudi 15 février le projet de loi autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre la Communauté européenne et ses États ...

J'informe le Sénat que par lettre en date du 11 décembre, le Gouvernement reporte de l'après-midi au soir du mardi 19 décembre, l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2007. Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour du mardi 19 décembre est ainsi modifié. En outre, par la ...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour prioritaire du Sénat : « Jeudi 9 mars, le matin : «...

M. le président. Mes chers collègues, M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, m'a informé que le Gouvernement retirait de l'ordre du jour de demain soir l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes.

L'ordre du jour de la séance de demain, jeudi 26 janvier, s'établit donc ainsi : À 9 h 30, l'après-midi après les questions d'actualité au Gouvernement et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux. Acte est donné de cette communication.

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement m'a informé qu'il modifiait l'ordre du jour des séances du mardi 20 décembre, après-midi et soir, et du jeudi 22 décembre. L'ordre du jour des prochaines séances s'établit donc comme suit : Demain, jeudi 15 décembre, matin, après-midi, après les questions d'actualité, et le s...

Mes chers collègues, je voudrais vous faire une communication concernant notre ordre du jour. En effet, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement propose, en accord avec la commission des lois, d'avancer le début de l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité e...

Mes chers collègues, j'ai une communication à vous faire concernant notre ordre du jour des séances du 1er et du 9 décembre. Le Gouvernement demande l'interversion de l'ordre d'examen de missions au sein de chacune de ces journées. La commission des finances et les commissions saisies pour avis concernées ont donné leur accord. Ainsi, le jeu...

Mes chers collègues, sur la proposition de la commission des finances et en accord avec le Gouvernement, la discussion des crédits affectés au tourisme, qui était prévue à la fin de l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui, mercredi 8 décembre 2004, est inscrite au début de l'ordre du jour de la séance du jeudi 9 décembre 2004. En conséquenc...

III- Ville et rénovation urbaine ; IV- Logement (+ articles 80 et 81) ; -Ecologie et développement durable.