Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 1er mars 2006, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 203, 2005 2006) un projet de loi pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'art...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 février 2006 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 139, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux offres publiques d'acquisition ; Rappo...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 février 2006 : À dix heures : 1. Dix-sept questions orales. À seize heures : 2. Discussion des conclusions du rapport (n° 189, 2005-2006) de Mme Elisabeth Lamure, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 janvier 2006, à quinze heures : Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 124, 2005-2006), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes ; Rapport ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 14 décembre 2005 : À quinze heures : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005. Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable. À dix-sept heures et le soir : 2. ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 novembre 2005 : A neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n°73, 2005-2006) de MM. Alain Vasselle, Dominique Lecl...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 11 octobre 2005, à seize heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi organique (n° 490, 2004-2005) prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007. Rapport (n° 3, 2005-2006) de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lo...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 octobre 2005 : A dix heures : 1. Dix-huit questions orales.

A seize heures et, éventuellement, le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 140, 2004-2005) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises (ensemble une annexe). Rapport (n° 378, 2004-2005...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 juin 2005, à quinze heures et le soir : - Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 297, 2004-2005) en faveur des petites et moyennes entreprises. Rapport (n° 333, 2004-2005) de M. Gérard Cornu, fait au nom de la commission des ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 juin 2005, à quinze heures : 1. Demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote sur cette demande, en application de l'article 49, quatrième alinéa, de la Constitution.

Le délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat a été fixé au jeudi 9 juin, à onze heures. Il sera procédé à un scrutin public à la tribune de droit. 2. Fixation de l'ordre du jour du Sénat.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er mars : A dix heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 109, 2003-2004) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République azerbaïdjanaise en vue d'éviter les doubles imp...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 décembre à quinze heures : 1. Examen d'une demande d'autorisation présentée par la commission des affaires culturelles, tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information en vue de se rendre en Chine du 24 septembre a...

3. Discussion de la question orale avec débat n° 9 de M. Robert Bret à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur le devenir de la Société Nationale Corse Méditerranée (SNCM) : M. Robert Bret interroge M le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 octobre 2004 à 16 heures, et éventuellement, le soir : 1. Discours du président du Sénat 2. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 287, 2003-2004), modifié par l'Assemblée nationale, relatif au contrat de volontariat de solidarité inte...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 octobre 2004 à seize heures : 1. Installation du bureau définitif ; 2. Tirage au sort, parmi les quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France élus le 26 septembre 2004, des deux sénateurs dont le mandat sera de neuf ans ; 3. Fi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 octobre 2004 : A dix heures : 1. Scrutins à la tribune pour l'élection des vice-Présidents et des questeurs A quinze heures : 2. Nomination des secrétaires du sénat A dix-neuf heures trente : 3. Nomination des membres des commissions permanen...