Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 juillet 2008 à quinze heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 448, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 juillet 2008 : À dix heures : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat d’orientation budgétaire. À quinze heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 459, 2007-2008), adopté avec mo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 10 juillet 2008 : À onze heures : 1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 juin 2008, à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 2007-2008) de M. Laurent Béteille, Mme Élisab...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 juin 2008 à quinze heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 390, 2007-2008) relatif aux droits et devoirs des demandeurs d’emploi

Rapport (n° 400, 2007-2008) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales. La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 juin 2008, à dix heures, seize heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République. Rapport (n° 38...

Rapport (n° 400, 2007-2008) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 juin 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 314, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant diverses dispositions d’adaptation du droit des s...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 avril 2008 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion de la proposition de loi (n° 171, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécu...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 décembre 2007 : À dix heures : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen du 14 décembre 2007 ; À quinze heures et, éventuellement, le soir : 2. Discussion de la proposition de loi (n° 70, 2007-2008) relat...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 octobre 2007 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures trente : 2. Éloge funèbre de Jacques Pelletier. À dix-huit heures : 3. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la maîtrise...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 10 octobre 2007 à quinze heures : Projet de loi (n° 205, 2005-2006) relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives. Rapport (n° 6, 2007-2008) de M. Jacques Peyrat, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défe...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 juillet 2007 : À quinze heures : 1. Demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote sur cette demande, en application de l'article 49, quatrième alinéa, de la Constitution. Aucune ins...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 17 janvier 2007 à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 117, 2006-2007) de modernisation du dialogue social, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence. Rapport (n° 152, 2006-2007) de Mme Catherine Procaccia,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 janvier 2007 : À dix heures : Dix-huit questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 121, 2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant l'article 77 de la Constitution. Rapport (n° 1...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 septembre 2006, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 433, 2005-2006) relatif à la prévention de la délinquance. Rapport (n° 476, 2005-2006) de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois. Avis (n° 477, 200...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mai 2006, à seize heures et le soir : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi (n° 188, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, portant engagement national pour le logement ; Rapport (n° 270, 2005-2006) de M. Dominique Br...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 13 avril 2006 : À neuf heures trente : 1. Discussion de la proposition de loi (n° 310, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise ; Rapport (n° 311, 2005-2006) fait par M. Alain Gour...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mars 2006 : À onze heures : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 206, 2005-2006) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux pa...