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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat
Organisation du dossier
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Audition de M. François de Rugy ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements de séance au texte de la commission
- Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
- Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
- Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
- Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 29/05/2019 — 10:00
- Commission des affaires économiques : 02/07/2019 — 17:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 02/07/2019 — 17:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 09/07/2019 — 17:45
- Commission des affaires économiques : 10/07/2019 — 09:00
- Commission des affaires économiques : 16/07/2019 — 14:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 16/07/2019 — 14:15
- Commission des affaires économiques : 17/07/2019 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 26/09/2019 — 09:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Daniel Gremillet (126 interventions)
- Pascale Bories (23 interventions)
- Roland Courteau (17 interventions)
- Marie-Noëlle Lienemann (13 interventions)
- Laurent Duplomb (7 interventions)
- Ronan Dantec (5 interventions)
- Joël Labbé (4 interventions)
- Fabien Gay (3 interventions)
- Alain Fouché (3 interventions)
- Franck Montaugé (3 interventions)
- Angèle Préville (3 interventions)
- Jean-Claude Tissot (3 interventions)
- Daniel Laurent (3 interventions)
- Martine Filleul (2 interventions)
- Jean-François Longeot (2 interventions)
- Nicole Duranton (2 interventions)
- Élisabeth Lamure (2 interventions)
- Jean-Pierre Decool (2 interventions)
- Anne Chain-Larché (2 interventions)
- Claude Bérit-Débat (2 interventions)
- Jean-Marc Boyer (2 interventions)
- Anne-Catherine Loisier (2 interventions)
- Jean-Pierre Moga (2 interventions)
- Dominique Estrosi Sassone (2 interventions)
- Éric Gold (2 interventions)
- Joël Bigot (2 interventions)
- Serge Babary (2 interventions)
- Patricia Morhet-Richaud (2 interventions)
- Sylviane Noël (2 interventions)
- Guillaume Chevrollier (2 interventions)
