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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Amélioration de l'accès aux soins
Organisation du dossier
- Article 3
- Proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis
- Discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Avant l'article 1er
- Après l'article 2 bis
- Article 3 bis
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Après l'article 4 ter
- Article 4 quater
- Article 4 quinquies
- Article 4 sexies
- Après l'article 4 sexies
- Article 4 octies
- Article 4 septies
- Article 4 decies
- Article 4 duodecies
- Article 4 terdecies
- Article 4 nonies
- Article 4 undecies
- Vote sur l'ensemble
- Après l'article 4 terdecies
- Article 5
- Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
- Article 4 septies A
- Article 4 quaterdecies
- Articles 1er et 1er bis
- Articles 2 bis à 4 duodecies
Documents législatifs
- Texte adopté N° 57 (2022-2023) 14 février 2023, sur la proposition de loi portant amélioration de l’ accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé, sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 263 (2022-2023), adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant amélioration de l’ accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (78 amendements)
- Rapport N° 328 (2022-2023), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 329 (2022-2023), sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant amélioration de l’ accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (112 amendements)
- Rapport N° 509 (2022-2023), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 510 (2022-2023), sur la proposition de loi portant amélioration de l’ accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (2 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Corinne Imbert (37 interventions)
- Bernard Jomier (17 interventions)
- Daniel Chasseing (11 interventions)
- Laurence Cohen (10 interventions)
- Véronique Guillotin (7 interventions)
- Olivier Henno (7 interventions)
- Émilienne Poumirol (7 interventions)
- Martine Berthet (6 interventions)
- Laurent Somon (6 interventions)
- Catherine Deroche (5 interventions)
- Mélanie Vogel (5 interventions)
- Xavier Iacovelli (5 interventions)
- Elisabeth Doineau (4 interventions)
- Jean-Claude Requier (4 interventions)
- Abdallah Hassani (3 interventions)
- Philippe Mouiller (3 interventions)
- Florence Lassarade (3 interventions)
- Alain Milon (3 interventions)
- Raymonde Poncet Monge (2 interventions)
- Jean-Baptiste Lemoyne (2 interventions)
- Chantal Deseyne (2 interventions)
- Annick Billon (2 interventions)
- Stéphane Sautarel (2 interventions)
- Nadia Sollogoub (1 intervention)
- Cathy Apourceau-Poly (1 intervention)
- Marie Mercier (1 intervention)
- Jean-Claude Anglars (1 intervention)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Patricia Demas (1 intervention)
- Anne Ventalon (1 intervention)
