Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
François Calvet
Mobilisation du foncier public en faveur du logement (
37 interventions
)
Accès au logement et urbanisme rénové (
25 interventions
)
Abrogation de la majoration des droits à construire (
14 interventions
)
Accélération des projets de construction (
13 interventions
)
Logement (
12 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022 (
8 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021 (
7 interventions
)
Consommation (
6 interventions
)
Orientation et insertion professionnelles (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
5 interventions
)
Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents (
5 interventions
)
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme de la construction et de l'aménagement (
4 interventions
)
Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
3 interventions
)
Présentation du rapport de mm. françois calvet et christian manable : « xynthia : 5 ans après pour une véritable culture du risque dans les territoires » (
3 interventions
)
Modernisation de notre système de santé (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
3 interventions
)
Relancer la construction en milieu rural (
3 interventions
)
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de mm. françois calvet et marc daunis rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (
3 interventions
)
Institutions européennes (
3 interventions
)
Accord-cadre avec l'espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (
2 interventions
)
Accès au logement social pour le plus grand nombre (
2 interventions
)
Audition de m. michaël sibilleau sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale et de m. bertrand faure professeur de droit public à l'université de nantes sur le rapport de l'institut montaigne : « décentralisation : sortons de la confusion » (
2 interventions
)
Audition de m. jean-vincent placé secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé de la réforme de l'état et de la simplification (
2 interventions
)
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (
2 interventions
)
Présentation du rapport d'information de m. antoine lefèvre et mme patricia schillinger « mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques » (
2 interventions
)
Présentation du rapport d'information de mm. jean-marie bockel et mathieu darnaud « réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes » (
2 interventions
)
Présentation du rapport d'information les collectivités territoriales engagées au service de nos ruralités (
2 interventions
)
Justice et affaires intérieures (
2 interventions
)
Quelle politique d'aménagement du territoire (
2 interventions
)
Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2023 (
2 interventions
)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (
1 intervention
)
Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (
1 intervention
)
Plan d'investissement pour le logement (
1 intervention
)
Audition de m. jean-louis dumont président de l'union sociale pour l'habitat (
1 intervention
)
Contentieux de l'urbanisme (
1 intervention
)
Audition de mm. éric denoyer président-directeur général de numericable group et jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (
1 intervention
)
Audition de m. éric denoyer président-directeur général de numericable group et de m. jérôme yomtov directeur général délégué de numericable (
1 intervention
)
Examen du rapport d'information de mm. rémy pointereau et philippe mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (
1 intervention
)
Présentation du rapport d'information de m. hervé maurey « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » (
1 intervention
)
Audition de m. andré yché président du directoire de la société nationale immobilière (
1 intervention
)
Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (
1 intervention
)
Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (
1 intervention
)
Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (
1 intervention
)
Bilan annuel de l'application des lois (
1 intervention
)
Stabilisation du droit de l'urbanisme (
1 intervention
)
Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (
1 intervention
)
Modernisation développement et protection des territoires de montagne (
1 intervention
)
Audition de m. jean-vincent placé secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé de la réforme de l'état et de la simplification sur l'action du gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (
1 intervention
)
Situation de l'entreprise alstom (
1 intervention
)
Audition de m. alain lambert président du conseil national d'évaluation des normes cnen sur le bilan et les perspectives de la simplification normative (
1 intervention
)
Audition de m. nicolas grivel directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2018 (
1 intervention
)
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (
1 intervention
)
Audition de mme élisabeth ayrault candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (
1 intervention
)
Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (
1 intervention
)
Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités (
1 intervention
)
Communes nouvelles et diversité des territoires (
1 intervention
)
Audition de m. marc guillaume secrétaire général du gouvernement sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée » (
1 intervention
)
Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (
1 intervention
)
Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? les propositions du rapport du comité action publique 2022 cap 2022 relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale (
1 intervention
)
Pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets (
1 intervention
)
Table ronde avec l'association france urbaine métropoles communautés urbaines communautés d'agglomération et grandes villes sur l'actualité et les enjeux des métropoles et des pôles urbains (
1 intervention
)
Table ronde avec une délégation conduite par m. dominique bussereau président de l'assemblée des départements de france (
1 intervention
)
Communication de m. jean-marie bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? » (
1 intervention
)
Audition de m. christophe castaner ministre de l'intérieur : « quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'état ? » (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2021 (
1 intervention
)
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (
1 intervention
)
Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (
1 intervention
)
Bilan et perspectives du varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique (
1 intervention
)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2023 (
1 intervention
)
Audition de m. françois de rugy ancien ministre de la transition écologique et solidaire (
1 intervention
)
Audition de mme ségolène royal ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
1 intervention
)
Audition de m. xavier bertrand président de la région hauts-de-france (
1 intervention
)
Audition des représentants du comité de liaison pour les énergies renouvelables (
1 intervention
)
Audition de m. philippe pelletier président du plan bâtiment durable et de mme marie gracia directrice du collectif effinergie (
1 intervention
)
Marché intérieur économie finances fiscalité (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org