Interventions en hémicycle de François Rebsamen

Monsieur le président, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, ayant déjà eu l’occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi, je n’évoquerai pas ses différents volets dans le détail : vous les connaissez. La première lecture a été l’occasion pour nous de nous accorder sur deux nécessités....

M. François Rebsamen, ministre. Je l’espère bien !

Je veux à mon tour remercier toutes celles et tous ceux qui ont participé à ce débat. Mes remerciements vont également au président de la commission ainsi qu’à Mme la rapporteur. Le bon travail des administrateurs, notamment sur le sujet complexe du calcul de la prime d’activité, sera effectivement utile. Le Sénat a fourni un travail de qualit...

Je souhaite tout d’abord remercier les rapporteurs des différentes commissions pour leur travail et les sénateurs qui ont participé aux débats pour leur implication. J’adresse plus particulièrement mes remerciements à Mme la rapporteur, Mme Procaccia, qui a su, malgré des divergences de fond que nous n’avons pas voulu nier, nourrir un dialogue ...

Je tiens d’abord à vous remercier, madame la présidente, ainsi que l’ensemble des sénatrices et des sénateurs qui ont participé à ce débat de qualité, dans une ambiance courtoise et cordiale, conformément à la tradition du Sénat, à quelques rares exceptions près. Je voudrais également saluer le travail intéressant de la commission et de la rap...

Une proposition de loi !

Monsieur le président, madame la rapporteur, messieurs les rapporteurs pour avis, mesdames, messieurs les sénateurs, il m’est agréable de me trouver devant vous pour vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. Ma collègue Marisol Touraine abordera, dans quelques instants, les dispositions de ce texte qui se rapport...

Je tiens tout d’abord à saluer la qualité de l’ensemble des interventions et à me féliciter du ton employé par les uns et les autres. Madame la rapporteur, je vous sais gré du soutien que vous apportez à certaines des mesures de ce texte, telles que l’élargissement du périmètre de la DUP et du champ des entreprises concernées. Cette dispositio...

Concernant toujours le CHSCT, madame Archimbaud, cette instance est et restera bien le lieu privilégié de discussion des questions relatives à la qualité de vie et à la santé au travail. Il conservera, même au sein de la DUP, toutes ses prérogatives, notamment la possibilité d’ester en justice et celle de commander des expertises. Comme vous, j...

Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, j’ai écouté avec beaucoup d’attention les différents orateurs, que je remercie de leur contribution au débat. Peut-on quantifier précisément les emplois non pourvus et, grâce à cela, avancer dans le traitement du chômage ? Parvenir à des données statistiques incontestables est excessivem...

Il s’agit de comptabiliser tous les emplois non pourvus, bassin d’emploi par bassin d’emploi, métier par métier, et de préciser de manière systématique pourquoi ils ne sont pas pourvus. Or, je le répète, la tâche est d’une immense difficulté, car elle est à la fois de longue haleine – d’autant que les outils n’existent pas forcément – et coûteu...

Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, nous sommes réunis pour examiner une proposition de loi ayant pour but d’allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un enfant ou d’un conjoint. C’est un sujet éminemment sensible. Le décès d’un proche est toujours une épreuve, quelles...

Je voudrais tout d'abord remercier les orateurs qui se sont exprimés dans un sens favorable à l’adoption de cette proposition de loi. On voit bien comment le débat va s’organiser. Une chose ne fait aucun doute : nous avons tous la volonté de prendre en compte des situations de détresse. Je voudrais apporter quelques éléments complémentaires en...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je tiens tout d’abord à remercier l’éminent président Karoutchi des propos qu’il a tenus en ouvrant ce débat et du ton qu’il a employé, qui sied parfaitement à votre Haute Assemblée ainsi qu’aux travaux de la délégation sénatoriale à la prospective. Je voudrais également saluer le trava...

Madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, que vous soyez nouvellement ou anciennement élus, je vous salue chaleureusement. « Affaiblir les prud’hommes, c’est affaiblir les plus faibles », écrivait Pierre Joxe. Je suis convaincu de la justesse de cette maxime. Affaiblir les prud’hommes, ce serait aussi aller contre notre modèle ...

Mesdames, messieurs les sénateurs, je tiens, à mon tour, à saluer M. Milon, nouveau président de la commission des affaires sociales. Je salue également, après plusieurs orateurs, le travail remarquable qu’avait réalisé Jacky Le Menn, sur ce sujet comme sur beaucoup d’autres, d’ailleurs. Monsieur Desessard, vous avez évoqué le coût des électio...

Monsieur le président, madame la présidente de la commission des affaires sociales, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, nous sommes réunis aujourd’hui pour concrétiser l’aboutissement d’un travail collectif. En avril 2013, un rapport du sénateur Éric Bocquet pointait l’ampleur du phénomène du détachement, le nombre de trav...

Monsieur Desessard, je vous remercie d’avoir lancé ce débat sur une question qui intéresse tous ceux qui, de près ou de loin, se préoccupent des outils mis en place pour améliorer la situation de l’emploi dans notre pays. Connaissant le principe des questions orales avec débat, je vais essayer d’aller au-delà de la forme et d’apporter des éléme...

Vous avez fait un raccourci en disant que l’examen de ces textes qui se succédaient était en quelque sorte précipité. Or, je vous le redis, ils sont tous le produit du dialogue social. Les textes qui ont été transposés dans les lois que vous avez été incités à voter ou sur lesquelles vous vous êtes abstenus ou avez voté contre sont tous le frui...

Monsieur Savary, je vous remercie, ainsi que M. Desessard, des éléments que vous avez apportés au débat. Monsieur le sénateur, je suis persuadé que nous visons le même but. Du reste, le document que vous avez lu illustre parfaitement les raisons qui ont conduit votre collègue député Gilles Savary à déposer cette proposition de loi sur le burea...