Rappel au règlement

Ma chère collègue, nous partageons votre émotion. Nous avons eu un débat le 5 octobre dernier sur la situation en Iran, et nous notons votre souhait, que nous soutenons, d’en organiser un nouveau sur cette question dès que la session budgétaire sera achevée. À titre personnel, je suis avec beaucoup d’attention la situation que subissent dans c...

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Je m’entretiendrai avec le président de la commission.

Acte vous est donné de votre rappel au règlement dans son intégralité, ma chère collègue.

Monsieur Masson, acte vous est donné de votre rappel au règlement. Je précise que mardi 21 février, à dix-sept heures quarante-cinq, en salle Clemenceau, aura lieu un débat sur le bilan de l’application des lois, auquel seront conviés tous les sénateurs. Par ailleurs, la conférence des présidents s’est préoccupée des délais de réponse aux ques...

Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement, qui reprend la lettre que m’a adressée la présidente du groupe communiste républicain et citoyen et celle que vous m’avez envoyée le 22 avril dernier. Par celle-ci, vous m’avez fait part, en votre qualité d’ancien rapporteur de la commission d’enquête sur l’évasion des capitau...

M. le président. La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement, sans doute fondé sur l’article 36...

Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. M. Apparu ne manquera pas, le moment venu, de répondre à l’appel qui a été le vôtre.

Merci de ces précisions, mon cher collègue. Le problème soulevé par M. Mahéas est souvent évoqué en conférence des présidents. Du reste, en ce moment même, se réunissent également la commission des affaires étrangères, la commission de l’économie, la commission des affaires européennes et la commission de la culture.

C’est là toute la difficulté d’un emploi du temps fort chargé et il appartient à nos collègues d’arbitrer entre les travaux en commission et les travaux en séance publique. Le rappel à la vertu n’exclut pas la vertu partagée !

Monsieur Mahéas, n’entamons pas de débat entre nous, si vous le voulez bien ; je fais simplement ici état de la situation. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux. Nous les reprendrons à dix-sept heures pour débattre sur un thème important : la crise financière européenne. Je vous rappelle que cette séance de questi...

Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Je vous informe qu’un certain nombre de vos collègues m’ont personnellement fait part de leurs observations sur ce sujet par écrit ou oralement. Je vais m’enquérir des raisons de cette situation auprès du ministre chargé des relations avec le Parlement et lui demander de faire...

Mon cher collègue, je ne changerai pas ma communication, parce qu’elle correspond à l’état d’esprit qui a prévalu. Mais le résultat du vote est extrêmement clair, et je vous donne acte que l’ensemble de votre groupe n’a pas voté cet article. Le reste relève de mon analyse personnelle. Le président du Sénat, s’il ne vote pas, conserve sa liber...

Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Cela étant, vous vous dites sénateur de base, mais vous siégez, en votre qualité de rapporteur général de la commission des affaires sociales, à la conférence des présidents : ce n’est pas une sedia gestatoria, mais c’est déjà un bon poste d’observation !

Cela nous amènera certainement à mieux nous organiser l’an prochain ! Car imaginons une pandémie de session extraordinaire

L’ensemble des présidents de groupe et moi-même venons d’évoquer ce sujet lors d’une rencontre que je peux qualifier de conviviale mais qui fut une vraie séance de travail, et je formulerai des propositions au Gouvernement. Pour ce qui concerne, enfin, les procédures de contrôle, il appartient à chacun d’entre nous, présidents de commission, p...

Mon cher collègue, je vous rappellerai tout d’abord que nous vivons sous l’empire de nouvelles dispositions constitutionnelles, mais sans avoir encore adopté la révision de notre règlement. Sur la base du rapport qui m’a été remis par le groupe de travail à l’issue de ses travaux, j’ai déposé, le jeudi 30 avril, une proposition de résolution t...

Bien entendu, le Gouvernement, lors de chacune de ces phases, a la capacité de déposer également ses propres amendements. Nous allons naturellement tirer les enseignements de cette expérience. En effet, le premier texte examiné sous l’empire des nouvelles dispositions constitutionnelles, le projet de loi pénitentiaire, venait en première lectu...

Notre assemblée a une pensée émue pour la famille et les proches du défunt. Cet homme avait gravi tous les échelons professionnels. Sa disparition ne nous laisse pas indifférents.

Madame, je vous donne acte de votre rappel au règlement ; dans cette période de transition, ce problème n’a pas échappé à la conférence des présidents.