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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Gérard Le Cam
- Organismes génétiquement modifiés (104 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (73 interventions)
- Loi d'orientation agricole (71 interventions)
- Secteur de l'énergie (64 interventions)
- Consommation (63 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (54 interventions)
- Développement des territoires ruraux (35 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (31 interventions)
- économie sociale et solidaire (28 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (25 interventions)
- Engagement national pour le logement (23 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (23 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (22 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (21 interventions)
- Réforme portuaire (19 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (15 interventions)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (14 interventions)
- Régulation des activités postales (12 interventions)
- Réforme des retraites (12 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (11 interventions)
- Débat sur les nouveaux défis du monde rural (9 interventions)
- Certificats d'obtention végétale (8 interventions)
- Modernisation de l'économie (7 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (7 interventions)
- Réseaux consulaires (7 interventions)
- Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énergétique (7 interventions)
- Gestion effective du risque de submersion marine (6 interventions)
- énergie (6 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (6 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (6 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (6 interventions)
- Droits protection et information des consommateurs (6 interventions)
- Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle (6 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
- Avenir des services publics dans les zones rurales (5 interventions)
- Amélioration et simplification du droit de la chasse (5 interventions)
- Crise de la filière viticole française (5 interventions)
- Agriculture (5 interventions)
- Diverses dispositions d'ordre cynégétique (5 interventions)
- Majoration des droits à construire (5 interventions)
- Droit du consommateur à la parfaite connaissance de son alimentation (5 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (5 interventions)
- Obtentions végétales (4 interventions)
- Exercice du droit de préemption (4 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (4 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (4 interventions)
- Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion (4 interventions)
- Réforme de la politique agricole commune (4 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (4 interventions)
- Services dans le marché intérieur (3 interventions)
- Développement des langues et cultures régionales (3 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (3 interventions)
- Responsabilité environnementale (3 interventions)
- Rappels au règlement (3 interventions)
- Droit de la chasse (3 interventions)
- Marché vitivinicole (3 interventions)
- Audition du dr nadine houedé oncologue à l'institut bergonié centre régional de lutte contre le cancer de bordeaux et du sud-ouest (3 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'industrie en france et en europe (3 interventions)
- Débat sur la réforme de la politique agricole commune (3 interventions)
- Débat sur la politique du gouvernement en matière d'égalité du territoire (3 interventions)
- Protection des inventions biotechnologiques (2 interventions)
- Aménagement protection et mise en valeur du littoral (2 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (2 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (2 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (2 interventions)
- Application de la loi d'orientation agricole (2 interventions)
- Gestion des déchets nucléaires (2 interventions)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat (2 interventions)
- Equilibre entre les differentes formes de commerce (2 interventions)
- Langues régionales ou minoritaires (2 interventions)
- Aide aux producteurs de fruits et légumes (2 interventions)
- Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine (2 interventions)
- Débat sur la crise de la filière laitière (2 interventions)
- Rappel au règlement (2 interventions)
- Contractualisation dans le secteur agricole (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Volatilité des prix agricoles (2 interventions)
- Marché du lait (2 interventions)
- Table ronde d'auteurs de rapports de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst (2 interventions)
- Dispositions d'ordre cynégétique (2 interventions)
- Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'état et adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (2 interventions)
- Réforme de la politique commune de la pêche (2 interventions)
- Réforme de la politique commune de la pêche- examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement (2 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Audition m. philippe chotteau responsable du département « économie » de l'institut de l'élevage et de mme mélanie richard chef de projet sur la filière viande bovine de l'institut de l'élevage (2 interventions)
- Ouverture de négociations en vue d'un partenariat transatlantique (2 interventions)
- Audition de mme anne-marie vanelle et m. philippe fourgeaud membres du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux cgaaer (2 interventions)
- Audition de m. bertrand oudin directeur des études de blezat consulting (2 interventions)
- Examen du rapport de la mission (2 interventions)
- Transition énergétique (2 interventions)
- Audition de m. philippe martin ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Economie sociale et solidaire (2 interventions)
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises (2 interventions)
- Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (2 interventions)
- Avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (2 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (2 interventions)
- Débat sur la politique de l'état en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches (1 intervention)
- Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (1 intervention)
- Motion référendaire sur leprojet de loi relatif au secteur de l'énergie (1 intervention)
- Loi de finances pour 2006 (1 intervention)
- Débat sur les pôles d'excellence rurale (1 intervention)
- Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Conférence des présidents (1 intervention)
- Valorisation des produits agricoles forestiers ou alimentaires et des produits de la mer (1 intervention)
- Transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités (1 intervention)
- Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale (1 intervention)
- Débat sur la politique agricole commune (1 intervention)
- Aéroports (1 intervention)
- Fonctionnement du service public de l'équarrissage (1 intervention)
- Assurance récolte obligatoire (1 intervention)
- Accord avec l'italie relatif au tunnel routier de tende (1 intervention)
- Pouvoirs de police en mer (1 intervention)
- Réforme de la taxe professionnelle (1 intervention)
- Débat sur le volet agricole de la négociation omc (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (1 intervention)
- Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole (1 intervention)
- Recherche en milieu polaire (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Economie (1 intervention)
- Présidence du haut conseil des biotechnologies (1 intervention)
- Coopération agricole française coop de france (1 intervention)
- Audition de m. pascal lamy directeur général de l'organisation mondiale du commerce (1 intervention)
- Crise laitière (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Modernisation du droit de la chasse (1 intervention)
- Bilan de santé de la politique agricole commune (1 intervention)
- Pjlf pour 2008 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (1 intervention)
- Affaires européennes (1 intervention)
- Propriété intellectuelle (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Aménagement du territoire (1 intervention)
- Agriculture pêche et forêts (1 intervention)
- Conseil européen sur l'énergie (1 intervention)
- Couverture du territoire en téléphonie mobile (1 intervention)
- Agriculture des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Elevage ovin (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois dhainaut candidat à la présidence du haut conseil des biotechnologies (1 intervention)
- Grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Politique commune de la pêche (1 intervention)
- Ports (1 intervention)
- Déplacement en corée du sud en avril 2011 (1 intervention)
- Audition de m. alain chollot chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation en allemagne dans les länder de bavière de berlin et du brandebourg (1 intervention)
- Audition de mme nathalie gouérec coordonnatrice du centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome cédapa et de m. frédéric darley (1 intervention)
- Pesticides santé et prévention des risques professionnels (1 intervention)
- Débat sur la politique commune de la pêche (1 intervention)
- Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (1 intervention)
- Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (1 intervention)
- Logement (1 intervention)
- Régulation économique outre-mer (1 intervention)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (1 intervention)
- Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie (1 intervention)
- Débat sur l'avenir du service public ferroviaire (1 intervention)
- Régime des autorisations de plantation de vigne (1 intervention)
- Audition de m. benoît battistelli président de l'office européen des brevets (1 intervention)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (1 intervention)
- Audition de mme géraldine chavrier professeur agrégée de droit public sur l'adaptabilité des normes au niveau local (1 intervention)
- Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation (1 intervention)
- Prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques (1 intervention)
- Réforme de la pac (1 intervention)
- Zone dite des cinquante pas géométriques (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale- examen du rapport pour avis (1 intervention)
- Missions de l'établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime (1 intervention)
- Réforme de la dotation globale de fonctionnement (1 intervention)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (1 intervention)
- Audition de m. claudy lebreton président mme marie-françoise perol-dumont vice-présidente et m. rené-paul savary président de la commission « économie » (1 intervention)
- Audition de m. loïc cauret vice-président chargé du développement économique et de l'emploi président de lamballe communauté mme estelle grelier vice-présidente chargée des affaires européennes députée de seine-maritime et m. marc fesneau membre du conseil d'orientation président de la communauté de communes de beauce et forêt (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la délimitation des régions aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture l'alimentation et la forêt (1 intervention)
- Audition de m. arnaud montebourg ministre de l'économie du redressement productif et du numérique (1 intervention)
- économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche (1 intervention)
- Audition de m. éric besson ministre chargé de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique sur la politique européenne de l'énergie en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
