Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je m’exprimerai dans le temps de parole imparti à mon groupe politique, que je remercie de m’avoir désigné comme orateur. Toutefois, je le ferai, bien entendu, avant tout comme président de la commission de l’aménagement du territoire et du développ...

Ces amendements n'ont pas de lien avec une disposition encore en discussion, selon, la règle dite de « l'entonnoir ».

À ce stade de la discussion, je tiens à dire quelques mots. Nous venons d’adopter l’article relatif aux néonicotinoïdes, sur lequel nous avons eu de longs échanges et qui a donné lieu à nombre de polémiques, ainsi que certains collègues l’ont rappelé. Les sénateurs ont été pris à partie par les médias et les réseaux sociaux. Nous avons reçu un...

Je n’irai pas jusque-là, mais on n’en était pas loin. Nous avons été traités de « sénaTUEURS d’abeilles ». Une fois de plus, on le voit bien, on a caricaturé la position du Sénat ; je l’ai souligné dans la discussion générale, mais Mme la secrétaire d’État a répondu qu’elle n’était pas tout à fait d’accord avec moi. Ce soir, nous avons voté c...

Nous nous en remettons à l’ANSES, qui doit établir un bilan à la fin de cette année. Nous interdisons ces substances à partir de 2018, dès lors que des produits de substitution existeront, avant une interdiction généralisée en 2020. Cette position me semble extrêmement raisonnable et responsable. Nous y sommes arrivés grâce au travail de tous e...

Pour la troisième et dernière fois, nous allons examiner le projet de loi de reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Il y a tout juste un an, les 7 et 8 juillet, nous l'examinions pour la première fois en commission, avant son examen en séance publique le 26 janvier, sa deuxième lecture en commission les 3 et 4 mai, en séan...

Nous comptons sur vous pour leur expliquer. La taxation diffère selon les huiles. Par ailleurs, elle porte sur le poids des huiles et non leur volume, or certaines huiles sont plus denses que d'autres. Il faudrait qu'on puisse ramener cette taxation au litre. Je lance un appel pour disposer de ces éléments.

Le vote risque d'être à parité sur tous les amendements, ce qui maintiendrait la rédaction de l'Assemblée nationale. Je propose que nous utilisions les pouvoirs.

J'y renonce car, depuis sa création, la commission ne les a jamais utilisés, mais je fais appel à votre sens des responsabilités. L'amendement n° COM-90 n'est pas adopté. L'amendement n° COM-40 est adopté ; les amendements n° COM-26 rectifié bis, COM-55, COM-2 et COM-56 deviennent sans objet.

La commission se réunira lundi à 14h30 pour examiner les amendements extérieurs. Puis nous serons en séance à partir de 16 heures. Le sort des amendements est repris dans le tableau ci-après. La réunion est levée à 11 h 35.

La commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages devrait avoir lieu mercredi 25 mai au matin à l'Assemblée nationale. MM. Hervé Maurey, Jérôme Bignon, Mme Sophie Primas, M. Rémy Pointereau, Mme Nicole Bonnef...

La commission émet un avis défavorable sur cet amendement, car la disposition qu’il comporte a déjà été examinée et rejetée en séance publique, au Sénat comme à l’Assemblée nationale.

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je ne dirai que quelques mots en cette fin de débat et après l’adoption de ce texte, et d’abord pour remercier, sincèrement et en votre nom à tous, M. le rapporteur. Chacun reconnaît le travail énorme qu’il a produit, de manière d’autant plus remarquable que, parfois, il ...

Nous reprenons l'examen des amendements de séance sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, en commençant par ceux du Gouvernement. Nous poursuivons l'examen des autres amendements.

Madame la présidente, je souhaite simplement attirer l’attention de l’ensemble de mes collègues sur le rythme auquel nous avançons, qui n’est pas très rapide. Nous avons certes très bien travaillé d’un point de vue qualitatif, mais nous n’avons examiné, depuis hier, que 100 amendements, soit une vitesse moyenne de 14 amendements par heure ; il ...

Nous avons 278 amendements à examiner, et le Gouvernement continue à en déposer de nouveaux, alors que l'examen du texte en séance publique commence dans quelques heures. Ces conditions de travail ne sont guère satisfaisantes, d'autant que nous aurons aussi deux propositions de loi à examiner demain matin. Je vous propose que le rapporteur se b...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer une nouvelle fois le travail exceptionnel mené par Jérôme Bignon, ainsi que son engagement et son implication sur ce texte qui lui doit beaucoup. Je voudrais aussi me féliciter de l’excellente collaboration d...

Sur tous les sujets, y compris sur celui, très difficile, des néonicotinoïdes, sur lequel les médias se sont focalisés – nous en avons pour preuve les nombreux mails qui nous sont envoyés et les tweets qui sont émis –, nous pensons qu’une solution est possible, si nous réussissons à sortir des postures idéologiques. C’est en tout cas le vœu qu...

Je suggère de préférer « fréquemment ». L'amendement n° 324 rectifié est adopté. L'article 46 quater est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Les articles 47, 49, 50 et 51 ter A sont adoptés sans modification.

Le rapporteur, Jérôme Bignon, a beaucoup travaillé sur le texte adopté en deuxième lecture par l'Assemblée nationale le 17 mars, qui contient désormais une centaine d'articles, contre 72 dans le texte initial du projet de loi. Quelque 58 articles ont été adoptés conformes par l'Assemblée nationale. On peut ainsi se réjouir que les députés aient...