Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 31 mars 2016 : À dix heures trente : Nouvelles lectures de la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle (n° 501, 2015-2016) et de la proposition de loi de modernisation de diverses règ...

Texte de la commission (n° 492 rectifié, 2015-2016) ; Avis de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 474, 2015-2016) ; Avis de M. Philippe Paul, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 476, 2015-2016). À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernemen...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 mars 2016 : À quatorze heures trente : Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d’une commune nouvelle (n° 181, 2015-2016) ; Rapport de M. François Grosdidier, fait au nom de la commission des loi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 3 février 2016 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 245, 2015-2016) ; Rapport de Mme Chantal Jouanno, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 268, 2015-2016) ; Texte de la commission (n° 269, 2015-2016). Proposition de ...

Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l’article 1er de la Constitution (n° 258, 2015-2016) ; Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 342, 2015-2016) ; Résultat des travaux de la commission (n° 343, 2015-2016). Proposition de loi organi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 décembre 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la com...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 octobre 2015 : À neuf heures trente : vingt-quatre questions orales. À quatorze heures quarante-cinq : Projet de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (n° 662, 2014-2015) ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 7 octobre 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n° 655, 2014-2015) ; Rapport d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 23 juillet 2015, à dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne (n° 643, 2014-2015...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 22 juillet 2015, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 17 juillet 2015, à neuf heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense ; Rapport de M. Jean...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 26 juin 2015, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi relatif à la modernisation du droit de l’outre-mer (procédure accélérée) (n° 422, 2014-2015) ; Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 24 juin 2015, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l’emploi (n° 476, 2014-2015) ; Rapport de Mme Cathe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 11 juin 2015 : À onze heures, en salle Clemenceau : Débat sur le bilan annuel de l'application des lois. De quinze heures à quinze heures quarante-cinq, dans l’hémicycle : Questions cribles thématiques sur la réforme de la dotation globale de foncti...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 mai 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pou...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 avril 2015 : À neuf heures trente : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 avril 2015 à seize heures, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l’a...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 mars 2015, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 804, 2013-2014) ; Rapport de MM. Georges Labazée et Gérard Roche, f...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2015 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 264 rectifié, 263, 236, 237, 244). De quinze heures trente à seize heures : Vote par scru...