Interventions de Jacques Berthou

Quelles sont les actions réalisées en Afghanistan et au Pakistan ? Lesquelles de ces actions sont-elles pérennes, en particulier en cas de retrait de nos troupes en Afghanistan ?

La profonde transformation des armées inquiète de nombreux militaires et vous avez vous-même mentionné des départs anticipés d'officiers. De plus, de nombreux métiers militaires seront marqués par une technicité accrue, ce qui conduira à une augmentation de la masse salariale supérieure à celle connue aujourd'hui : cela n'amoindrira-t-il pas le...

La situation me parait très compliquée, notamment du fait de la présence de nombreux clans. Pourriez-vous nous en dire un peu plus à ce propos, combien y en a-t-il, quelle est leur importance les uns vis-à-vis des autres ? Certains clans sont transfrontaliers, dans quelle mesure cela complique-t-il la situation ? On voit bien que le GFT ne pour...

Pourquoi le Sud et le Nord ne peuvent-ils plus s'entendre, et quelle sera la clef de répartition de la population et des richesses ?

C’est Dominique Braye qui provoque !

Absolument !

Je rappelle que les bassins d’aval des barrages constituent déjà une forme de stockage de l’électricité : l’eau est remontée la nuit, pour être turbinée aux heures de pointe. Cela étant, s’il est tout à fait indispensable de faire progresser la technologie, nous n’en sommes aujourd’hui qu’aux balbutiements dans ce domaine. Les capacités de sto...

Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur la dégradation des services apportés aux assurés sociaux des industries électrique et gazière, les IEG, suite à la mise en place, en 2007, de la Caisse d’assurance maladie des industries électrique et gazière, la CAMIEG, en lieu et place des 104 caisses mutuelles complémentaires et d’a...

Madame la ministre, vous avez reconnu l’existence des dysfonctionnements très importants sur lesquels j’ai attiré votre attention. Je souhaite qu’ils ne perdurent pas, afin que nous n’ayons pas à refaire le même constat dans l’avenir.

C’est ce qu’elle est actuellement !

Nous savons tous qu'il y aura d'importantes restrictions budgétaires. Parmi l'ensemble des actions que vous avez proposées, pensez-vous qu'il faut à tout prix préserver le projet fédérateur ? Par ailleurs, les Etats-Unis ne sont-ils pas motivés par les enjeux industriels beaucoup plus que par la réalité de la menace ?

À l’instar de mes collègues, j’interviendrai sur ce débat de fond en m’appuyant sur les travaux de la mission que vous aviez mise en place, monsieur le président, et dont ont fait partie Claude Belot, Yves Krattinger, Jacqueline Gourault et Pierre-Yves Collombat. Cette mission a suscité beaucoup d’espoir, comme j’ai eu l’occasion de m’en rendr...

Quels sont les différentes positions et les lignes de clivage entre les vingt-sept Etats membres sur les questions de défense ? Existe-t-il des alliances entre les pays qui souhaitent de véritables avancées en matière de PSDC ?

Je souhaite appeler l’attention sur les possibilités de déduction fiscale des cotisations et dons attribués à des associations d’anciens combattants. Actuellement, les cotisations des adhérents ou les dons individuels non attribués à une action particulière versés à des associations d’anciens combattants ne sont pas éligibles au régime de rédu...

Madame la secrétaire d’État, le rôle des associations d’anciens combattants dépasse aujourd’hui largement le cadre de leurs activités traditionnelles. Il me semble que lorsque leurs membres se déplacent dans les écoles pour promouvoir la citoyenneté et le devoir de mémoire, leur action peut être considérée comme étant d’intérêt général.

Mon collègue Rachel Mazuir, bloqué dans un TGV, m’a demandé de le suppléer pour attirer l’attention du Gouvernement sur la date de mise en œuvre du dispositif créé par l’article 78 de la loi de finances pour 2010. À ce jour, aucune précision n’a été apportée, alors même que le Gouvernement s’était engagé à transmettre d’ici au 1er juin à l’Ass...

Madame la secrétaire d'État, j’ai écouté attentivement votre réponse et noté que le dispositif en question entrerait en vigueur non pas en 2011, mais en 2012. Le directeur général des collectivités locales du ministère de l’intérieur avait précisé qu’il devait s’appliquer dès le 1er janvier 2010. Il y a donc un décalage !

L’efficacité de ce nouveau dispositif législatif applicable aux agents sportifs dépendra de la manière selon laquelle les fédérations sportives délégataires se l’approprieront et des moyens dont elles disposeront pour le faire appliquer. Dans cette perspective, l’accès facilité aux informations permettant le contrôle ultérieur est un élément c...

La présence économique et culturelle française en Afrique décline, tandis que la Chine affirme son influence. Comment y remédier ? L'AFD a un rôle à jouer, de même que les agents de la coopération décentralisée, mais ne faudrait-il pas cibler les aides et mettre fin au saupoudrage ?

Ce passage devrait s'accentuer par la création en région lyonnaise d'une autre base. Aujourd'hui, un contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise se met en place pour les poids-lourds, mais ceci ne peut s'articuler qu'avec le Lyon-Turin. Même si ce n'est pas l'objet aujourd'hui de notre réflexion, ne pourrait-on pas apporter un coup d...