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Interventions en hémicycle de Jean-Baptiste Lemoyne
1653 interventions trouvées.
Nous les saluons également !
Dans le prolongement de l’intervention de notre collègue Yves Daudigny, je veux dire et redire qu’avec ces groupements d’employeurs, un chantier s’ouvre devant nous, qui dépasse sans doute le cadre des amendements visant à prendre mieux en compte les spécificités de ces formes d’emploi qui vont être discutés cet après-midi, et dont certains ser...
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur. Madame la ministre, mes chers collègues, je vous mets au défi de trouver, soit dans les conversations courantes – ce texte fait beaucoup parler ! –, soit dans la presse, une référence au « projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve...
Après réflexion, nous avons estimé qu’il ne s’agissait pas d’un projet de loi portant adaptation au droit communautaire, comme le dit parfois le groupe CRC.
Nous avons donc cherché un intitulé qui « colle » au plus près au contenu du projet de loi. Nous nous sommes inspirés du projet de loi portant modernisation du marché du travail, déposé en mars 2008, qui faisait suite à un ANI de janvier de la même année et qui, selon le compte rendu du conseil des ministres de l’époque, « marquait une étape e...
Nous avons adopté certains des vôtres, madame Assassi !
Exactement ! Il y a un schisme !
Je voterai contre cet amendement de suppression de l’article 38. On le voit bien, on entre dans une période où le salariat n’est plus l’alpha et l’oméga du monde du travail. Les nouvelles générations aspirent à organiser différemment leur vie et trouvent grâce à de nouvelles formes d’activité une forme d’épanouissement personnel. Le portage sa...
Exactement !
C’est la madeleine de Proust !
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur. Voilà la convergence de nos luttes !
Je voterai naturellement l’amendement de la commission, non seulement par solidarité avec mon collègue rapporteur, mais aussi parce que j’ai pu constater, dans les zones rurales, le travail remarquable accompli par les maisons familiales et rurales, ou MFR, qui subissent particulièrement ces dispositions. Les MFR délivrent un enseignement de be...
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Ah ! Un bon point pour M. Forissier !
Bien sûr !
Exactement !
La commission s’en remet à la sagesse du Sénat. La rédaction de cette règle est perfectible, vous l’avez indiqué, madame la ministre, et il est heureux que vous puissiez poursuivre les consultations pour aboutir à un texte convenant aux trois organisations concernées. Nous nous trouvions dans une configuration assez similaire voilà environ un...
Comme le dit M. Milon, président de la commission, il s’agit là d’une preuve de confiance à l’égard du Gouvernement.
M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, permettez-moi tout d’abord de vous dire que j’ai trouvé très touchant l’hommage que vous avez rendu à Maurice Blin. À moi qui ne l’ai pas connu, vos propos ont donné envie de découvrir ses travaux. Nous côtoyons dans cette assemblée des personnes ...
En ce qui concerne l’amendement n° 198 rectifié, la commission y est défavorable, même si elle comprend l’objectif. La représentativité ne se présume pas. Depuis 2008, nous sommes entrés dans un processus où celle-ci se construit de bas en haut. Il serait donc délicat d’inscrire un tel dispositif dans la loi. Cela étant, l’article 14 bis
La commission n’a pas souhaité retenir cet amendement, car elle est partie du principe que la première mesure de l’audience patronale aurait lieu en 2017 et qu’il n’y avait pas besoin de déterminer par décret un panier de résultats à prendre en compte. Il s’agit donc de laisser le processus se dérouler, se mettre en place. D’ici là, le système...
