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Amendements de Jean-Jacques Lozach
2957 amendements trouvés
28/11/2022 — Amendement N° II-879 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 30 000 000 30 000 000 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-877 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 30 000 000 30 000 000 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-876 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Gisèle Jourda, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme V...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement p...
28/11/2022 — Amendement N° II-874 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Marie, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 10 000 000 10 000 000 ...
28/11/2022 — Amendement N° II-654 rectifié au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Non soutenu)
M. Lozach
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Accès et retour à l’emploi 100 000 000 100 000 000 Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi 100 000 000 100 000 000 Amélioration de la qualité de l’em...
25/11/2022 — Amendement N° II-685 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
MM. Patrice Joly, Jomier, Lozach, Mmes Monier, Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Hou...
I. – Créer le programme : Expérimentation du contrat d'engagement de service publique (CESP) ouvert aux étudiants en orthophonie sur trois ans II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Prévention, sécurité sanitaire et ...
25/11/2022 — Amendement N° II-653 au texte N° 20222023-114 - Après l'article 47 (Irrecevable)
M. Lozach
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
24/11/2022 — Amendement N° II-564 rectifié au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Jasmin, Conconne, MM. Antiste, Lurel, Mme Sylvie Robert, MM. Assouline, Kanner, Chantrel, Lozach, Magner, Mme Mo...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias 1 000 000 1 000 000 Livre et industries culturelles 1 000 000 1 000 000 TOTAL 1 000 000 1 000 000 1 000 000 1 000 000 SOLDE 0 0 Exposé ...
24/11/2022 — Amendement N° II-520 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel, Mme Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heg...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 100 000 000 100 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 100 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-519 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Chantrel, Mmes Sylvie Robert, Martine Filleul, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stan...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 150 000 000 150 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 150 000 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-503 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, M. Chantrel, Mme Gisèle Jourda, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Stanzione...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
24/11/2022 — Amendement N° II-502 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Retiré)
Mmes Monier, Sylvie Robert, M. Chantrel, Mme Gisèle Jourda, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Stanzione...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale ...
24/11/2022 — Amendement N° II-496 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-495 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 3 000 000 3 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
24/11/2022 — Amendement N° II-396 rectifié au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Adopté)
Mmes Monier, Sylvie Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach, Magner, Stanzione, Mme Van Heghe, les m...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 5 000 000 5 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
23/11/2022 — Amendement N° II-395 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
Mme Sylvie Robert, MM. Chantrel, Kanner, Antiste, Assouline, Lozach, Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe,...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante 10 000 000 10 000 000 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires R...
23/11/2022 — Amendement N° II-344 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Lozach
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 70 400 000 70 400 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 70 400 000 70 400 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 70 400 000 ...
23/11/2022 — Amendement N° II-321 au texte N° 20222023-114 - Article 27 et Etat B (Rejeté)
M. Lozach
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 14 400 000 14 400 000 Jeunesse et vie associative dont titre 2 14 400 000 14 400 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL 14 400 000 ...
21/11/2022 — Amendement N° I-1059 3ème rectif. au texte N° 20222023-114 - Après l'article 8 ter (Adopté)
MM. Lozach, Patrice Joly, Montaugé, Mme Préville, M. Fichet, Mme Poumirol, M. Pla, Mme Monier, MM. Mérillou, Decool, ...
Après l’article 8 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code des impositions sur les biens et services est ainsi modifié : 1° Après la quatrième ligne du tableau constituant le second alinéa de l’article L. 312-48, sont insérées deux lignes ainsi rédigées : « Transport nécessaire aux activités d’aides à domicile par d...
21/11/2022 — Amendement N° I-1058 3ème rectif. au texte N° 20222023-114 - Après l'article 8 quater (Adopté)
MM. Lozach, Patrice Joly, Montaugé, Mme Préville, M. Fichet, Mme Poumirol, M. Pla, Mme Monier, MM. Decool, Mérillou, ...
Après l’article 8 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code des impositions sur les biens et services est ainsi modifié : 1° Après la quatrième ligne du tableau constituant le second alinéa de l’article L. 312-48, sont insérées deux lignes ainsi rédigées : « Transport nécessaire aux activités de commerce ambulant ...
