Interventions en hémicycle de Jean-Marc Juilhard

Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, au nom du groupe UMP et en mon nom personnel, je tiens à remercier notre excellent rapporteur, Paul Blanc, de son engagement aux côtés des personnes handicapées. Je salue également la grande qualité de ses nombreux travaux dans le domaine du handicap, t...

Complètement !

C’est sûr !

Très bien !

Très bien !

Cet amendement rappelle le principe d'égalité de traitement entre les assistantes maternelles. Celles qui travaillent en MAM doivent bénéficier des mêmes droits et avantages et être soumises aux mêmes obligations que ceux qui sont prévus par les dispositions légales et conventionnelles qui s’appliquent aux assistantes maternelles exerçant à dom...

Cet article additionnel reprend un article adopté lors de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, mais invalidé ensuite par le Conseil constitutionnel au titre de l'irrecevabilité sociale. L'amendement a trois objets. Il prévoit, d'abord, que le premier agrément délivré autorise l'accueil de deux enfants, sa...

À l’instar du précédent, le présent amendement reprend un article adopté lors de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, mais invalidé ensuite par le Conseil constitutionnel au titre de l'irrecevabilité sociale. Cet amendement a pour objet d'harmoniser les critères d'agrément des crèches et des assistantes ma...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, au terme de la discussion de cette proposition de loi, je tiens à vous faire part de ma grande attente, pour ne pas dire prématurément, de ma grande satisfaction. En tant qu’élu local dans une région rurale, je suis évidemment toujours très sensible aux efforts réalisés...

Tout à fait !

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de revenir à l’occasion de cette explication de vote sur un sujet qui nous a occupés un long moment lors de la discussion du texte et dont nous reparlerons inévitablement dans les mois à venir, à savoir les regroupements d’assistantes maternelles...

Monsieur le ministre, j’ai bien entendu les précisions que vous venez de nous apporter en complément de ce que vous aviez déclaré tout à l’heure. Pour ma part, j’ai souhaité exprimer mon mécontentement.

Peut-être, mais je souhaite le rappeler haut et fort !

M. Jean-Marc Juilhard. Moi aussi, je vais également me « coucher », mon cher collègue !

J’ai dit ce que j’avais à dire, et je voterai le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, …

M. Jean-Marc Juilhard. … d’une part, effectivement, par solidarité envers la majorité et, d’autre part, compte tenu de la qualité des efforts fournis.

Je suis heureux de voir la détermination du rapporteur André Lardeux, l’ardeur de Mme la secrétaire d’État et la compétence de Jean Arthuis. La commission des affaires sociales m’avait confié un rapport d’information traitant de l’accueil des jeunes enfants en milieu rural, que j’ai remis au début de juillet 2009. L’une des recommandations fi...

Je ne suis pas signataire de l’amendement n° 177 rectifié, néanmoins je le soutiens en raison des explications que nous a fournies, ce matin, mon collègue M. Martin, signataire, lui, de ce texte. J’ai été très sensible aux explications de Mme la ministre et au panorama qu’elle a dressé en guise de bilan du dispositif. Je suis également sensibl...

Non, je le retire, monsieur le président.

Voilà !