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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Todeschini
1803 interventions trouvées.
Excusez-moi ! J’oubliais que, la majorité étant présente par l’artifice du scrutin public, notre proposition serait repoussée ! Notre collègue Nicole Bricq a soulevé tout à l’heure de vrais problèmes de fond. On nous avait dit que la révision constitutionnelle de 2008 permettrait d’améliorer le travail parlementaire. Or force est de constater ...
après avoir souscrit aux propos de Mme Michèle André, a déclaré par avance soutenir l'amendement du rapporteur spécial tout en soulignant la nécessité d'un effort financier particulier en faveur de l'AEFE.
a déclaré que le groupe socialiste soutiendra l'amendement du rapporteur spécial mais n'adoptera pas les crédits de la mission. Après que la commission eut adopté l'amendement portant sur les crédits présenté par le rapporteur spécial, elle a décidé de proposer au Sénat l'adoption des crédits de la mission « Action extérieure de l'Etat » inscr...
Ce sont vos propos qui sont indignes !
Peut mieux faire !
C’est fini !
Supprimez donc les jurés !
La France compte 32 centres hospitaliers régionaux, CHR, qui sont aussi centres hospitaliers universitaires, CHU, à l’exception de trois d’entre eux, qui sont exclusivement CHR : le CHR de Metz-Thionville, en région Lorraine, le CHU lorrain étant le CHU de Nancy ; le CHR d’Orléans, en région Centre, le CHU étant celui de Tours ; le CHR de La Ré...
Je comprends l’absence de Mme la ministre de la santé et remercie M. le secrétaire d’État de m’avoir apporté, en son nom, une réponse qui me convient bien. Nous avons tout fait pour préserver la notion de CHR dans le projet de loi HPST. Mme la ministre est revenue sur un amendement du Gouvernement à la suite de notre demande. Mais il a fallu ...
Jean-Pierre Sueur ayant déjà pratiquement tout dit, je serai bref. J’étais moi aussi un peu inquiet en revenant dans l’hémicycle à quinze heures, madame la ministre, mais je reconnais que l’amendement n° 1180 rectifié bis nous donne satisfaction. À cet égard, je tiens à associer les autres sénateurs mosellans qui sont également interven...
C’est l’un des investissements les plus importants de France dans le domaine hospitalier. Vous avez parlé tout à l’heure du personnel des centres hospitaliers. Vous le savez, le CHR de Metz-Thionville, c’est 2 000 lits, 5 000 agents, dont plus de 600 médecins, et l’une des plus grandes maternités de France. C’est une très bonne chose que cett...
a critiqué l'allusion du rapporteur aux actes extrêmes commis dans certaines entreprises et rappelé que le Gouvernement peut aussi s'exposer au reproche de privilégier les réactions émotionnelles en présentant un projet de loi pour chaque événement qui suscite un mouvement dans l'opinion publique. Évoquant la situation très tendue de l'industri...
Il est bien timoré !
Il y aurait de bonnes et de mauvaises dettes ?
Cet amendement vise, lui aussi, à apporter quelques correctifs au bouclier fiscal. La majorité actuelle ne peut sérieusement prétendre à la moralisation des pratiques en matière de stock-options si elle permet aux attributaires de ces produits de bénéficier, au surplus, du bouclier fiscal mis en place par la loi de finances pour 2006 et renfor...
On recommencera !
Cet amendement vise à exonérer d'impôt sur les sociétés les organismes d'habitations à loyer modéré pour le produit de la cession des certificats d'économie d'énergie qu'ils ont pu obtenir à la suite de la réalisation de travaux d'économies d'énergie dans leurs logements. La loi du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la pol...
Monsieur le président, je m’apprêtais à suivre le conseil du rapporteur général et à retirer l’amendement. Cependant, la réponse apportée par M. le ministre n’est pas du tout la même : alors que le rapporteur général proposait de remettre la discussion, ce à quoi nous étions tout à fait disposés, M. le ministre en fait une question de principe....
Il faut faire les deux !
