Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Moga
- Lutte contre le dérèglement climatique (38 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs (25 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (25 interventions)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (17 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (9 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (9 interventions)
- Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (6 interventions)
- Réunion constitutive (6 interventions)
- Développement de l'agrivoltaïsme (6 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (4 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Douane (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (3 interventions)
- Sécurisation de la procédure d'abrogation des cartes communales (3 interventions)
- Bilan de la politique de la ville (3 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Compte rendu du déplacement dans le lot-et-garonne par jean-pierre moga sénateur (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Emplois non pourvus en france : quelles réponses ? quelles actions (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 (2 interventions)
- Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à paris (2 interventions)
- Pour une école de la confiance (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- énergie et climat (2 interventions)
- Changement d'assurance emprunteur (2 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (2 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (2 interventions)
- Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (2 interventions)
- Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque (2 interventions)
- Souveraineté économique de la france (2 interventions)
- Audition de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (2 interventions)
- Régulation des gafam (2 interventions)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (2 interventions)
- Souveraineté énergétique française (2 interventions)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (2 interventions)
- Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la france (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (2 interventions)
- Orientation et réussite des étudiants (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (1 intervention)
- Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Audition de m. jean-louis beaudeux doyen de la faculté de pharmacie de paris (1 intervention)
- Point d'étape sur le rapport « avenir des relations entre les générations » (1 intervention)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Solidarité intergénérationnelle (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Croissance et transformation des entreprises (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. richard girardot président de l'association nationale des industries alimentaires ania dominique amirault président de la fédération des entreprises et entrepreneurs de france feef dominique chargé président de coop de france et richard panquiault directeur général de l'institut de liaison et d'études des industries de consommation ilec (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Orientation des mobilités (1 intervention)
- Examen du rapport sur l'adaptation de la france aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 (1 intervention)
- Audition de m. guillaume benoît ingénieur général des ponts des eaux et des forêts membre du conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la france dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (1 intervention)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france edf (1 intervention)
- Examen du rapport d'information sur robotisation et emplois de service (1 intervention)
- Audition de m. stéphane richard président-directeur général d'orange (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics chargé du numérique (1 intervention)
- Audition de m. david caubel ingénieur des travaux publics docteur en économie des transports dans le cadre du suivi du rapport « nouvelles mobilités » (1 intervention)
- Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie ppe (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. cédric o secrétaire d'état chargé du numérique en téléconférence (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance en téléconférence (1 intervention)
- Présentation des plans de relance dans les domaines de l'industrie et du tourisme par les pilotes en charge des cellules de veille de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants en téléconférence (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Rachat des chantiers de l'atlantique par fincantieri (1 intervention)
- Audition de mm. philippe dorge directeur général adjoint du groupe la poste en charge des services courrier-colis et thierry chardy fondateur et directeur général de la startup ma ville mon shopping (1 intervention)
- Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme plu ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal plui et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols pos (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque (1 intervention)
- Veolia-suez : quel rôle doit jouer l'état stratège pour protéger notre patrimoine industriel (1 intervention)
- Audition de mme isabelle liberge présidente de la fédération nationale des groupements d'employeurs fnge (1 intervention)
- Table ronde : « quelle cybersécurité pour les entreprises ? » (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq directeur général de bpifrance (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (1 intervention)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (1 intervention)
- Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (1 intervention)
- Expropriation de biens en état d'abandon manifeste (1 intervention)
- Audition de m. philippe baptiste candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration du centre national d'études spatiales (1 intervention)
- Audition de m. bernard doroszczuk président de l'autorité de sûreté nucléaire (1 intervention)
- Avenir du régime de garantie des salaires (1 intervention)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
- Revitalisation des centres-villes : quelles stratégies quels résultats (1 intervention)
- Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (1 intervention)
- Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public (1 intervention)
- Dépouillement simultané au sein des commissions des affaires économiques des deux assemblées des scrutins sur la proposition de nomination par le président de la république de mme laurence borie-bancel aux fonctions de présidente du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (1 intervention)
- Hausse des prix des énergies et ses conséquences (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'edf (1 intervention)
- Favorisation de l'habitat en zones de revitalisation rurale (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement (1 intervention)
- Audition de mme annick girardin ministre de la mer (1 intervention)
- Développement de l'agrivoltaïsme en france (1 intervention)
- énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du gouvernement (1 intervention)
- Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques (1 intervention)
- Politique spatiale (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq candidat proposé par le président de la république aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du collège de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (1 intervention)
- Audition de m. luc rémont candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général pdg d'électricité de france edf (1 intervention)
- Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales (1 intervention)
- Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des pme et eti face au défi du commerce extérieur (1 intervention)
- Faire de la rse une ambition et un atout pour chaque entreprise (1 intervention)
- Audition de mme christelle ratignier-carbonneil directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ansm (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Audition de m. xavier niel fondateur et actionnaire du groupe iliad (1 intervention)
- Audition de m. reda guiha président de pfizer france (1 intervention)
