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Je tiens simplement à remercier les uns et les autres de la qualité du travail effectué. On peut se réjouir, me semble-t-il, de la façon dont ce débat s’est déroulé. Même si ce texte nous vient de l’Assemblée nationale, il s’inscrit totalement dans la continuité du travail effectué par la commission de la culture, de l’éducation et de la commu...
Très bien !
Absolument !
M. Laurent Lafon, président de la commission d ’ enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je salue l’initiative qu’a prise notre rapportrice, Gisèle Jourda, avec le soutien de son groupe, de créer cette commission d’enquête pour faire la lumi...
À cet égard, je salue l’engagement des membres de la commission d’enquête qui ont participé à nos travaux et les ont enrichis de l’expérience concrète qu’ils avaient de cette problématique. Si je devais résumer notre principal message, madame la ministre, je le ferais ainsi : ne laissez pas les collectivités territoriales et leurs élus se débr...
Cet amendement important est un des points principaux du débat qui nous occupe cet après-midi. J’ai bien entendu les arguments des uns et des autres et je comprends que ceux de nos collègues pour qui la langue régionale correspond à quelque chose de très profond entendent défendre ce dispositif. Néanmoins, ce qui prime, ce n’est pas l’express...
Mes chers collègues, je tiens simplement à vous informer qu’un amendement de suppression de l’article 9 a été déposé très tardivement par le Gouvernement. N’ayant pas pu réunir la commission avant l’ouverture de la séance publique, je vous propose de nous retrouver après que Mme la présidente aura suspendu la séance – peut-être vers treize heu...
Je voudrais saluer et soutenir l’amendement de Sylvie Robert, parce que ce sujet préoccupe notre commission. Nous en parlerons certainement cet après-midi ou ce soir lorsque nous aborderons les crédits du ministère de la culture, en particulier ceux du patrimoine. Je souscris aux nombreux arguments avancés par Sylvie Robert à propos de la néce...
Très bien !
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture. Modeste !
Monsieur le ministre, votre réponse ne nous surprend pas vraiment et, d’une certaine manière – Gérard Longuet vient de le dire –, nous partageons votre préoccupation. Cela étant, la commission des finances et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ont fait un constat unanime en examinant ce budget : le ministère de ...
Je rappelle à nos collègues que la mesure proposée dans cet amendement découle d’une proposition de la commission d’enquête sénatoriale, dont le rapport avait été adopté à l’unanimité. Il serait donc souhaitable, au nom de la cohérence, que le vote de novembre confirme bien celui de septembre.
Je rappelle à nos collègues que la mesure proposée dans cet amendement découle d’une proposition de la commission d’enquête sénatoriale, dont le rapport avait été adopté à l’unanimité. Il serait donc souhaitable, au nom de la cohérence, que le vote de novembre confirme bien celui de septembre.
Cet amendement, issu du rapport de la commission d’enquête sénatoriale sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, est proposé par la rapportrice de cette commission, Gisèle Jourda, et cosigné par quasiment tous les membres de cette commission. Nous proposo...
Très juste !
Très bien !
Très bien !
Absolument !
Absolument !
Madame la ministre, nous avons un désaccord, d’ailleurs pas tant sur le fond de vos propos que, plus globalement, sur la manière d’aborder ces questions. Je ne parlerai pas du fait du prince – la formule peut être quelque peu blessante. Je dirai plutôt que deux logiques coexistent au sein de l’État et peuvent entrer en confrontation. D’un côt...