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2544 interventions trouvées.

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie sincèrement de votre réponse, qui témoigne de l’engagement du ministère sur le sujet. Je me félicite de ce que vous soyez à l’écoute de l’ensemble des acteurs, en particulier des associations de patients. Je vous remercie des propositions que vous venez de présenter. Votre action s’inscrit, à l’ins...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de l’examen de ce projet de loi d’orientation et de programmation, je tiens d’abord à saluer le travail de la commission des lois, en particulier de son président, du rapporteur, et à remercier tous ceux de nos collègues qui y ont participé. Au cours des deux lectures d...

Monsieur le président, j’ai écouté avec une grande attention les divers arguments qui ont été avancés sur ce sujet sensible qui nous concerne tous, consommateurs ou gestionnaires de collectivités locales. Je tiens à rendre hommage à l’auteur de la proposition de loi, M. Christian Cambon, au président, au rapporteur et aux membres de la commiss...

J’ai écouté avec beaucoup d’intérêt les différentes interventions. Pour ma part, je soutiens sans réserve la position du Gouvernement et de la commission. Hier soir, nous avons longuement évoqué la sécurité routière. Depuis un grand nombre d’années, les policiers municipaux, au moins dans les villes de 5 000 à 10 000 habitants, procèdent à de...

Permettre aux agents de police municipale de procéder à des contrôles d’alcoolémie me paraît donc cohérent avec la volonté du Gouvernement de faire le maximum pour lutter contre l’insécurité routière.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de cette seconde lecture de la LOPPSI 2, dont les débats auront été tout aussi riches et denses que lors de la première lecture. Avec mes collègues des autres commissions, je tiens à rendre hommage à M. le président de la commission des lois, à M. le rappo...

Quelles solutions propose-t-on pour enrayer la crise des vocations et assurer le renouvellement démographique des médecins du travail ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai écouté avec beaucoup d’intérêt les explications détaillées de nos collègues Jean-Pierre Sueur et Jacques Mézard sur l’amendement de Jacques Gautier, amendement que je soutiendrai. Qui désigne-t-on à travers l’expression « agents de la SNCF et de la RATP » ? S’agit-il des co...

Je comprends l’amendement de notre collègue Éliane Assassi, mais je ne crois pas qu’il faille parler d’« effet d’annonce ». À mon sens, sur un sujet aussi sensible que la sécurité routière, il y a unanimité sur toutes les travées : le combat doit être permanent ! Comme M. le ministre vient de le souligner, l’amélioration est significative. M. ...

Je salue le travail accompli par notre rapporteur, mais je crois qu'en la matière, il faut être très prudent. Chaque cas est un cas particulier et rien n'est comparable. Je rejoins donc la position de M. Gilles.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi, dit LOPPSI 2, que nous avions examiné en septembre dernier en première lecture, avait déjà suscité des débats très riches et très denses. Je tiens à m’associer à ceux de nos collègues qui ont rendu hommage aux gendarmes et aux policiers œuvrant au quotidien pou...

Madame la ministre, j’appelle l’attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur l’annonce, le 26 juin dernier, par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies, le LFB, de son souhait d’acquérir trois sociétés autrichiennes dont l’activité consiste à c...

Madame la ministre, je vous remercie de vos informations. Vous avez insisté sur la notion d’éthique : les nombreux bénévoles membres des amicales de donneurs de sang, dont je suis un modeste porte-parole, sont légitimement préoccupés par cette dimension, mais vos propos et les engagements du Gouvernement devraient les rassurer pour l’avenir. N...

Je voulais vous interroger sur l'usage des doses de vaccin non utilisées, mais vous avez répondu par avance.

J’ai écouté avec beaucoup d’intérêt la présentation de l’amendement de Mme Nicole Bricq, ainsi que la réponse de M. le rapporteur général. Le remarquable rapport établi par le rapporteur général le rappelle : dans la semaine du 8 novembre, le Sénat a examiné le projet de loi de financement de la sécurité sociale, lequel définit les modalités d...

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, à l’occasion de l’examen des crédits de la mission « Sécurité » dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011, je m’associe complètement aux propos tenus par les précédents orateurs pour saluer et r...

Avec plus de 16 milliards d’euros consacrés à la police et à la gendarmerie nationales, la sécurité reste une priorité de l’action gouvernementale.

Nous en avons largement débattu lors de l’examen au Sénat de la LOPPSI 2 votée le 10 septembre dernier.

M. Marc Laménie. Ce texte, qui met l’accent sur la modernisation, la mutualisation et le management, a été largement débattu en septembre dernier.

Grâce aux efforts permanents de modernisation de la sécurité intérieure, de recherche, de mise en œuvre de nouvelles technologies, gendarmerie et police peuvent poursuivre une coopération utile et efficace. Toutefois, je mettrai toujours en évidence l’aspect humain par respect et reconnaissance à l’égard des hommes et des femmes qui risquent l...