Interventions de Marc Laménie

Je crois qu’il faut être constructif et positif. Les chiffres dont il est question dans cet article sont des prévisions de dépenses ; ils traduisent une réalité mathématique. Faisons modestement confiance à ceux qui, dans l’ombre, ont établi ces prévisions. Cet amendement n’a d’autre objet que de les réviser. Par conséquent, le groupe UMP le vo...

Madame la secrétaire d'État, je souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le problème de l’information des pays limitrophes sur l’activité d’une installation nucléaire française lorsque celle-ci se trouve en secteur frontalier du territoire. Auprès de chaque site ...

Madame la secrétaire d'État, je tiens tout d’abord à vous remercier de votre réponse particulièrement précise et détaillée. Il est très important d’être précis car, en ce domaine, compte tenu de la référence à la loi de 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, nous n’avons pas droit à l’erreur. J’ajoute que nos am...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, madame le rapporteur, mes chers collègues, la réforme de la médecine du travail est attendue de longue date. Intégrée dans le projet de loi portant réforme des retraites, puis supprimée pour une question de forme, elle nous réunit de nouvea...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais, dans un premier temps, saluer le travail des sapeurs-pompiers et leur rendre hommage, comme l’ont fait les orateurs précédents. Je souhaite également saluer le travail de la commission des lois, de son président, Jean-Jacques Hyest, et de son rapporteur, Cat...

Madame la secrétaire d'État, j’attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur le problème de l'intégration de la rente d'accident du travail au niveau des ressources prises en compte pour déterminer les droits éligibles au RSA, le revenu de solidarité active. Cette situation est vécue comme une injustice pa...

Madame la secrétaire d’État, je m’associe aux propos de M. le président pour vous souhaiter la bienvenue au Sénat et le plein succès dans vos fonctions. C’est aussi pour moi un honneur de vous avoir posé cette première question orale à laquelle vous avez répondu de manière fort détaillée. Vous avez rappelé un certain nombre de dispositions con...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de l'examen de ce projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale, je voudrais revenir sur la prime créée à l'article 1er, sujet qui a donné lieu aux débats les plus vifs. M. le ministre a souligné que les trois quarts des entreprises étaient favorable...

Vous semblez inclure l'Acoss et les activités de recouvrement dans les branches de la sécurité sociale. Pourtant, lorsqu'on parle de la dépendance, on évoque régulièrement le cinquième risque. L'Acoss constitue-t-elle vraiment une branche ?

Vous semblez inclure l'Acoss et les activités de recouvrement dans les branches de la sécurité sociale. Pourtant, lorsqu'on parle de la dépendance, on évoque régulièrement le cinquième risque. L'Acoss constitue-t-elle vraiment une branche ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je n’avais pas l’intention de prendre la parole à ce moment de notre discussion, mais le débat qui s’est engagé sur l’article 7 bis me conduit à réagir. Ce débat passionné, mais aussi passionnant, porte sur un sujet de fond, qui intéresse plusieurs commissions. Pour ma p...

… car je mesure ici les limites du virtuel. D’une certaine manière, je suis d’accord avec ce qui a été dit sur l’incidence financière de la mesure envisagée, de même qu’avec l’intervention de M. le ministre. Je souhaite toutefois que la situation puisse évoluer de manière positive. Je crois en effet, comme l’ont dit un certain nombre de mes c...

La politique familiale, en favorisant la natalité, répond à l'objectif de renouvellement des générations, qui constitue l'un des enjeux majeurs des sociétés contemporaines. Il convient de souligner également le rôle social fédérateur du noyau familial. Cette proposition de loi a donc le mérite d'essayer d'apporter une réponse à un problème de s...

Je souhaite attirer l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la diminution de la dotation globale horaire, la DGH, attribuée aux lycées ardennais, particulièrement à un établissement du chef-lieu –Charleville-Mézières – qui est porteur d’une section « sport » et d’une section préparant au baccalauréat français et à son équival...

Madame la secrétaire d'État, je vous remercie de cette réponse, qui ne manquera pas de rassurer le département des Ardennes, en particulier Charleville-Mézières et le lycée Monge, car ma question répondait aux sollicitations de cet établissement. J’ai bien noté les efforts réalisés par le ministère, en dépit d’une baisse des effectifs, pour as...

Je suis souvent confronté au désarroi et à la grande solitude des maires ou des élus municipaux lorsqu'ils doivent prendre des mesures provisoires d'hospitalisation d'office. Le problème est encore plus délicat dans les petites communes. J'espère que le projet de loi permettra d'impliquer les élus dans de meilleures conditions qu'aujourd'hui.

Il est important, comme le fait Mme Labarre dans son amendement n° 101, de réaffirmer le principe de la gratuité du don du sang, sur lequel les parlementaires que nous sommes sont souvent interpellés. Le don gratuit traduit l’investissement des bénévoles dans les amicales, les associations de donneurs de sang. Ils y mettent beaucoup de cœur et...

La comparaison peut être faite, à mon avis, avec le don du sang, anonyme et gratuit. Il semble que plusieurs codes doivent être modifiés en conséquence : le code civil, le code pénal et le code de la santé publique.

Comment, techniquement, peut-on stocker les cellules souches ? Quel vous semble devoir être, ensuite, le rôle de l'établissement français du sang et quel avenir voyez-vous pour le principe de la gratuité des dons, à l'heure où les associations rencontrent les plus grandes difficultés pour trouver suffisamment de donneurs ?

Ma question concerne les délais et les conditions de mise en œuvre du deuxième plan consacré à la prise en charge des maladies rares. Un premier plan, voté en 2004 pour la période 2005-2008 et doté de plus de 100 millions d’euros, a permis des avancées significatives dans les domaines de la recherche et du soin. L’année 2009 a été consacrée à ...