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369 interventions trouvées.

Je reprends bien évidemment à mon compte les propos de mes collègues. Ronan Dantec l’a bien dit : il s’agit d’une urgence climatique ! Le transport de marchandises par voie maritime représente plus de 9 milliards de tonnes, soit 90 % du commerce mondial.

Cet amendement a été fort bien défendu. La réflexion sur un mix énergétique est plus que nécessaire : indispensable !

Il est vrai que l’hydrogène est actuellement produit à partir de matières fossiles. C’est donc une raison supplémentaire pour investir dans la recherche et le développement. La France et l’Allemagne sont encore leaders dans ce domaine, mais les Chinois – la Chine est aujourd’hui à l’honneur dans notre pays – misent énormément sur la recherche e...

Les véhicules à faibles émissions sont définis par le décret n° 2017-24 du 11 janvier 2017 comme des voitures particulières et des camionnettes, dont les émissions de gaz à effet de serre sont inférieures ou égales à 60 grammes par kilomètre pour les émissions de dioxyde de carbone. En revanche, ce décret ne définit aucun seuil d’émission de po...

L’article 26 crée un forfait mobilités durables permettant aux entreprises et aux administrations de rembourser à leurs salariés et agents une partie de leurs frais de déplacement domicile-travail sous forme forfaitaire, si ceux-ci utilisent un mode de transport permettant de réduire la pollution comme le vélo ou le covoiturage. Le forfait, d’...

Cet amendement a pour objet de reprendre une disposition qui figurait dans l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités. Il s’agit d’offrir la possibilité aux communes ou aux établissements publics de coopération intercommunale de créer des zones à trafic limité sur tout ou partie de leur territoire lorsqu’un plan de mobilité a été adopté...

Madame la ministre, j’ai bien entendu votre proposition. En conséquence, je retire l’amendement.

Dans la continuité de ce qui était proposé par le biais de l’amendement précédent, nous souhaitons que la suppression des places de stationnement pour les véhicules motorisés ne concerne pas les places réservées aux personnes à mobilité réduite. Cette précision peut paraître évidente, mais il est toujours préférable de l’écrire et de l’inscrire...

Nous savons que la France s’est fixé des objectifs ambitieux, afin de réduire la place de la voiture thermique. Il convient maintenant de passer des prises de position aux actes en fixant dans la loi une date ferme de fin des ventes de nouveaux véhicules thermiques, soit l’année 2040. Cette inscription apparaît comme l’un des moyens d’inciter ...

Si vous me le permettez, monsieur le président, je défendrai en même temps les amendements n° 584 rectifié et 610 rectifié.

L’article 7 prévoit que des mesures tarifaires spécifiques peuvent être prises en faveur des accompagnateurs des personnes handicapées ou dont la mobilité est réduite. Nous pensons qu’il faut également prévoir des mesures pour les personnes rencontrant des difficultés sociales, en particulier les demandeurs d’emploi ou les personnes éloignées ...

Je suis d’accord avec ce que vient de dire Olivier Jacquin. Près de Rouen, dans une commune de 5 000 habitants, les usagers de la gare ont été brutalement confrontés à la fermeture des guichets. Ils ne peuvent plus acheter leurs billets en vis-à-vis. Ils peuvent certes les acheter par internet, mais encore faut-il y avoir accès, ce qui n’est pa...

Cet amendement vise à renforcer, en majorant le versement mobilité, le dispositif de sanctions à l’encontre des entreprises ne respectant pas l’obligation qui leur est faite d’élaborer un plan de mobilité. Ce dispositif de sanctions figurait dans l’avant-projet de loi.

Je salue à mon tour la présence dans nos tribunes de Philippe Duron, président du Conseil d’orientation des infrastructures, dont le travail a été unanimement apprécié. Madame la ministre, je souhaite appeler votre attention sur le projet de ligne nouvelle Paris-Normandie, et particulièrement sur la section Rouen-Barentin. Ces projets figurent...

Nous voterons cet amendement, car la filière hydrogène mérite d’être soutenue. Je rappelle que la France et l’Allemagne sont actuellement leaders dans ce secteur en matière de recherche et développement. Si nous n’y consacrons pas les moyens appropriés, nous serons très vite dépassés, en particulier par la Chine. Il serait regrettable que nos ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je remercie également le groupe du RDSE d’avoir saisi le Sénat une fois encore sur la thématique de la ruralité, que nous avons traitée précédemment sous un autre angle : « La ruralité, une chance pour la France ». Effectivement, et nous l’avons démontré à bien des reprises au se...

Et des places réservées aux personnes à mobilité réduite ! Il ne serait pas judicieux d'en supprimer dans une loi qui prône la mobilité pour tous.

Vous avez indiqué intervenir auprès des personnes exposées mais aussi représenter des personnes sinistrées. Vos modes d'action diffèrent-ils, entre prévention et indemnisation ? Par ailleurs, comment recensez-vous les personnes exposées et comment intervenez-vous auprès d'elles ?