Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Pascal Martin
- Lutte contre le dérèglement climatique (242 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (98 interventions)
- Lutte contre le risque incendie (62 interventions)
- Indemnisation des catastrophes naturelles (13 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (12 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (11 interventions)
- Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (11 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (8 interventions)
- Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (5 interventions)
- Réunion constitutive (4 interventions)
- Proposition de nomination de mme valérie metrich-hecquet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directrice générale de l'office national des forêts en application de l'article 13 de la constitution (4 interventions)
- Examen du rapport (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (3 interventions)
- Enjeux économiques et environnementaux des territoires de montagne (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Gratitude et reconnaissance du sénat aux membres des forces de l'ordre (3 interventions)
- Audition de m. yves blein président de l'association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs amaris (2 interventions)
- Audition de mm. éric herbet président de la communauté de communes inter-caux-vexin alain lucas vice-président de la communauté bray-eawy et christian roussel président de la communauté de communes interrégionale aumale-blangy-sur-bresle (2 interventions)
- Audition de m. christophe castaner ministre de l'intérieur (2 interventions)
- Audition de m. andré-claude lacoste président de l'institut pour une culture de sécurité industrielle icsi (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (2 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (2 interventions)
- Gouvernance et performance des ports maritimes français (2 interventions)
- Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-manche (2 interventions)
- Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie (2 interventions)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (2 interventions)
- Présentation des travaux des élèves de l'inet : « les collectivités territoriales face à la transition environnementale : 36 territoires visités débat avec de grands témoins sur les bonnes pratiques » (2 interventions)
- Audition des unions régionales des professionnels de santé de normandie (2 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (2 interventions)
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Audition de m. éric schnur président-directeur général du groupe lubrizol (1 intervention)
- Audition de m. denis merville président et mme véronique delmas directrice d'atmo normandie (1 intervention)
- Audition de m. arnaud brennetot maître de conférences en géographie politique à l'université de rouen (1 intervention)
- Audition de mme delphine batho ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (1 intervention)
- Audition de mm. yvon robert maire de rouen et président de la métropole rouen normandie cyrille moreau vice-président chargé de l'environnement et frédéric althabe directeur général des services (1 intervention)
- Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. raymond cointe directeur général de l'institut national de l'environnement industriel et des risques ineris (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de m. nicolas prisse président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives mildeca en téléconférence (1 intervention)
- Gouvernance et performance des ports maritimes (1 intervention)
- Stratégie nationale portuaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-christophe niel candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Audition des représentants des inspections de l'état auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires (1 intervention)
- Suites de l'accident de lubrizol (1 intervention)
- Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux (1 intervention)
- Les médias et la démocratie locale (1 intervention)
- Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires (1 intervention)
- Présence de nitrates d'ammonium dans les ports (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. christophe mirmand préfet président de l'association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur (1 intervention)
- « adapter la france au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'accord de paris » (1 intervention)
- Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « climat et résilience » (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies » (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Relance du nucléaire (1 intervention)
- Audition de m. françois sauvadet président de l'assemblée des départements de france adf (1 intervention)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (1 intervention)
- Examen du rapport d'information relatif à la perception par les élus locaux de l'agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président et olivier gupta directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire asn (1 intervention)
- Audition de mme annie thébaud-mony sociologue de la santé directrice de recherche honoraire à l'institut national de la santé et de la recherche médicale inserm (1 intervention)
