Interventions de Philippe Mouiller

Le groupe Les Républicains votera l’article 8. Je ne reviendrai pas dans le détail de cet article, dont les dispositions sont compliquées. Nous avons eu des précisions sur les carrières longues durant notre débat. Je tiens à souligner le travail de nos rapporteurs, qui maîtrisent parfaitement la situation. Nous avions besoin de ce regard de pr...

Non, ce n'est pas ce que dit le Règlement du Sénat.

Nous examinons maintenant la proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités.

Nous poursuivons maintenant l'examen des amendements de séance sur le PLFRSS.

Des deux côtés !

Vous faites de l’obstruction depuis le début !

Donnez l’exemple !

Nous poursuivons l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale (PLFRSS) pour 2023. Nous commençons par l'examen d'un amendement et d'un sous-amendement des rapporteurs.

Mes chers collègues, dans quelques minutes, nous commencerons l’examen de l’article 7. Compte tenu de l’actualité du jour, nous comprenons tout à fait que vous soyez motivés et même remontés pour défendre vos valeurs et votre vision. Pour notre part – M. le rapporteur l’a très bien dit –, nous suivons une démarche cohérente. Depuis le début de...

Cet article est essentiel et nous le savons. Vous évoquez souvent les visages des personnes que vous rencontrez et qui vous décrivent leur souffrance au travail. Mais, nous aussi, nous allons à la rencontre des Français. Souvent, les plus jeunes nous disent : « Nous n’aurons pas de retraite. » Ils savent pertinemment que, sans une réforme cour...

… animée par de vraies valeurs, nous serons incapables de leur financer un niveau digne de retraite. C’est tout le sens de l’outil que nous proposons aujourd’hui. Nous aussi, nous tournons nos regards vers nos concitoyens. Vous invoquez la nécessité d’avoir plus de temps pour travailler en commission. Mais l’intersyndicale y a été reçue – peu...

Enfin, nous avons le même discours depuis quatre ans. Nous travaillons et nous avons reçu un certain nombre d’acteurs…

M. Philippe Mouiller. Bref, nous sommes prêts. Nous avons rencontré les représentants des syndicats : relisez les comptes rendus de commission et nous gagnerons du temps ce soir.

Excellent !

Oui !

Il s’agit d’un amendement de repli tendant à prévoir une expérimentation. Je remercie M. le ministre de ses explications, qui me conduiront à le retirer. Puisque l’enjeu de la responsabilité a été soulevé, je précise que l’une des pistes de travail que l’on pourrait explorer à ce sujet concerne la définition et le cahier des charges des contra...

Cet amendement, où nous demandons un rapport au Gouvernement, présente avant tout l’intérêt de donner à M. le ministre l’occasion de s’exprimer sur une situation anormale. L’article 14 de la loi du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique prévoit la prise en compte des allocations d’enseignement dans la co...

Au regard de l’intervention de M. le ministre, je constate que le message est entendu. Nous souhaitons être associés à la recherche d’une solution. Ainsi, et dans la mesure où il s’agissait d’une simple demande de rapport, je retire cet amendement.

Il a déjà répondu !

Chère Valérie Létard, je tiens, au nom de la commission des affaires sociales, à vous remercier et à vous féliciter pour votre travail. D’une façon générale, je remercie et je félicite l’ensemble des sénatrices et des sénateurs pour leur mobilisation sur cette grande cause qui nous anime tous. J’en profite pour vous faire passer un message, ma...