Interventions de Pierre Hérisson

Très bien !

Il a raison !

Lors des travaux qui ont eu lieu en commission, je suis déjà intervenu sur cet amendement. Je souscris complètement aux propos que vient de tenir notre collègue Jean-Paul Amoudry. Il faut plus que des garanties. La période de transition, qui peut être utile dans d’autres cas de figure, ne réglera en rien le problème posé. Dans cinq ans, il sera...

Mais la période transitoire ne permettra pas d'apporter toutes les informations nécessaires pour décider de l'évolution du dispositif en 2016. Certaines petites stations de ski risquent d'en être les victimes.

Très bien !

M. Pierre Hérisson. Ah, voilà !

Quelle mémoire !

Nous devons procéder à la désignation des membres de la CMP qui se réunira le jeudi 8 juillet pour examiner les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. Pour les titulaires, je vous propose de désigner : - pour le groupe UMP : MM. Jean-Paul Emorine, Gérard César et Charles Reve...

Très bien !

Je souhaite souligner le développement des contentieux concernant l'usage des mâchefers dans les infrastructures routières. C'est un problème qui tient à l'absence de certitude juridique, car les mâchefers conservent leur statut de déchets industriels.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je remercie tout d’abord MM. les rapporteurs. Le document qu’ils ont rédigé est de nature à nous inspirer de manière très intéressante pour faire évoluer la législation dans le sens d’une meilleure optimisation et d’une plus grande mutualisation. Le système est-il perfe...

Alors que M. Pierre Hérisson s'inquiétait du retard pris par la candidature d'Annecy dans la course aux Jeux olympiques de 2012, M. Denis Masseglia a considéré que le dossier était bon, mais que l'implication du tissu économique national constituait également un défi d'importance qu'il convenait de relever, notamment en comparaison du dossier m...

a appelé de ses voeux le vote de dispositions législatives permettant d'ouvrir à la concurrence la création des trains d'aménagement du territoire. En outre, il s'est dit favorable à un partenariat entre la Deutsche Bahn et la SNCF, afin de promouvoir le fret ferroviaire en Europe. Enfin, abordant le projet de tunnel Lyon-Turin, il s'est dit ho...

Rappelant que l'audition de M. Jean-Paul Bailly portait, non sur les problématiques liées au changement de statut de La Poste, mais sur la candidature de ce dernier à sa présidence, M. Pierre Hérisson a noté l'incidence importante du fonctionnement des CPPT sur la présence postale dans les départements.

Cet amendement de cohérence vise à mettre l’alinéa 25 en conformité avec l’alinéa 2, déjà modifié par la commission des lois en ce sens. Il s’agit de revenir à la rédaction initiale du III de l’article 32 de la loi du 6 janvier 1978, afin d’être cohérent avec les formulations adoptées par la commission dans les alinéas précédents. La rédaction...

a abordé deux points : - en matière de couverture satellitaire, deux échéances sont prévues, celle de 2011, qui vise à offrir un service de 10 mégabits par seconde en débit descendant et 1,5 mégabits en débit montant, et celle de 2014, qui correspond à une offre de, respectivement, 100 et 50 mégabits par seconde ; sachant que la première solut...

La proposition que j’ai l’honneur de présenter ici au nom de l’Association des maires de France est le fruit de longues négociations avec un certain nombre d’associations d’élus. Elle est donc largement connue et n’appelle pas de longs développements, comme cela a pu être le cas sur les articles précédents. Cet amendement a pour objet d’amélio...

Très bien !

C’est vrai !

Très bien !