Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 17 novembre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Projet de loi de finances rectificative pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 147, 2021-2022). Personn...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 juillet 2021 : À vingt et une heures trente : Sous réserve de sa transmission, projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (discussion générale ; procédure accélérée ; texte A.N. n° 4386). Personne ne demande la parole ?… ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 15 juillet 2021 : À dix heures trente : Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (procédur...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 juin 2021 : À quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à s...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mars 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission n° 455 rectifié, 2020-2021). ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mars 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission n° 455 rectifié, 2020-2021). ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 9 mars 2021 : À neuf heures trente : Trente-quatre questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au monde combattant, présentée par Mme Jocelyne Guidez et plusieurs d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 janvier 2021 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat, présentée par Mme Dominique Estrosi Sassone et ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 8 décembre 2020 : À quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances et scrutin public ordi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 8 décembre 2020 : À quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances et scrutin public ordi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 2 décembre 2020 : À dix heures quarante et à quatorze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Relations avec les collectivités territoriales »...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 20 novembre 2020 : À onze heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement s...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 17 novembre 2020 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin public ordinaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 101, 2020-2021). À quinze heures quarante-cinq : ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 10 novembre 2020 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 101, 2020-2021). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 novembre 2020 : À seize heures : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 101, 2020-2021) : discussion générale. Le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 5 novembre 2020 : À neuf heures trente : Quarante-deux questions orales. À dix-neuf heures : Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesure...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 22 octobre 2020 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi pour la mise en place d’une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public, présentée par M. Laurent Lafon (texte de la commission n° 39, 2020-2021) ; Proposition de loi visant à réformer la procédure d’octroi de la dotation d’équipement des territoires ruraux, présentée par M. Hervé Maure...