Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 11 juillet 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi pour le plein emploi (procédure accélérée ; texte de la commission n° 802, 2022-2023). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 11 juillet 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi pour le plein emploi (procédure accélérée ; texte de la commission n° 802, 2022-2023). Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 juin 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutins publics solennels sur le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée ; texte ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 31 mai 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Débat sur le bilan de l’application des lois ; Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer. Le soir : Proposition de résolution en ap...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 mai 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos, présentée par Mme Catherine Deroche, MM. Stéphane Piednoir,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 mai 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos, présentée par Mme Catherine Deroche, MM. Stéphane Piednoir,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à pr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à pr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à pr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui mercredi 15 mars 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux, présentée par M. Hervé Maurey, Mme Françoise Gatel et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission n° 377, 2022-2023) ; Proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des consei...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 février 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (texte de la commission n° 324, 2022-2023) ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 31 janvier 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (procédure accélérée ; texte de la commission n° 249, 2022-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er décembre 2022 : À dix heures quarante-cinq, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 15 novembre 2022 : À quatorze heures trente : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de ...

Proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d’élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d’agression, présentée par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 108, 2022-2023) ; Proposition de loi visant à compléter les dispositions relative...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 octobre 2022 : À dix heures trente : Vingt-neuf questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur les conclusions du rapport Transformer l ’ essai de l ’ innovation : un impératif pou r réindustrialiser la France ; Débat sur l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 22 février 2022 : À quatorze heures trente : Éloge funèbre de Catherine Fournier. À quinze heures quinze et le soir : Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à permettre l’implantation de panneaux photovoltaïques sur d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 26 janvier 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Une convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 janvier 2022 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures et le soir : Débat sur les agences de l’eau ; Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nati...