Interventions de Serge Lagauche

Je le retire, monsieur le président.

a estimé qu'il appartenait à la majorité sénatoriale de régler ses dissensions avec le Gouvernement et que, en conséquence, son groupe ne prendrait pas position dans le débat à ce stade. En conséquence, la commission a émis un avis de sagesse sur la mission « Enseignement scolaire ».

a déploré que la lisibilité et la visibilité très insuffisantes du budget de l'action culturelle extérieure qui ne permet pas au Parlement d'exercer un contrôle efficace et d'évaluer les orientations stratégiques de notre diplomatie culturelle.

Puis la commission a entendu M. Serge Lagauche, rapporteur pour avis, sur les crédits du programme « Création » de la mission « Culture » du projet de loi de finances pour 2010 et sur le secteur du cinéma. a tout d'abord présenté les crédits et actions principales relevant du programme « Création » de la mission « Culture » : - les crédits, d...

a apporté les éléments de réponse suivants : - bien que tenu par un cadre budgétaire très contraint et par l'obligation de respecter les engagements déjà pris, le ministre de la culture et de la communication semble très conscient des problèmes de financement du spectacle vivant ainsi que de la nécessité d'améliorer la circulation des oeuvres ...

a relevé cependant que les câblo-opérateurs n'avaient pas toujours respecté leurs engagements à l'égard des collectivités territoriales.

Suivant les recommandations de MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche, rapporteurs pour avis, la commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Culture » pour 2010.

a insisté sur les différences entre le cinéma, véritable industrie culturelle, et le monde du sport, doté d'une logique et d'une morale spécifiques. Il a également reconnu que le dispositif de suppression du DIC était, dans la forme, une mauvaise manière faite au sport professionnel.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cinq ans après le lancement de son programme de numérisation de livres intitulé « Google Books », ou « Google Livres », 10 millions d’ouvrages ont d’ores et déjà été mis en ligne par le plus célèbre moteur de recherche américain. Ce travail gigantesque de numérisation de plusieu...

a évoqué, ensuite, la proposition de loi relative aux entrées de ville déposée par le groupe socialiste, en suggérant qu'un échange de vues ait lieu au sein de la commission de la culture avant le débat en séance publique.

a souligné l'inquiétude ressentie par certaines collectivités territoriales quant à la pérennité de leurs ressources. Si celles-ci venaient à stagner ou à diminuer, les budgets culturels, par exemple consacrés au cinéma, serviraient probablement de variable d'ajustement, dans la mesure où ces dépenses sont souvent considérées comme optionnelles.

Le 1er janvier 2011, le marché des activités postales sera totalement ouvert à la concurrence. Dans ce contexte, les nouveaux opérateurs pourront faire acte de candidature devant l’ARCEP afin d’obtenir l’autorisation d’entrer sur le marché des services postaux. Nous restons convaincus que l’ouverture totale du marché n’était pas l’option la p...

Il est précisé à l’alinéa 3 de l’article 7 : « Le président de La Poste peut instituer des primes et indemnités propres aux fonctionnaires de La Poste, qui peuvent être modulées pour tenir compte de l’évolution des autres éléments de la rémunération des fonctionnaires tels qu’ils résultent de l’article 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ...

a insisté sur la nécessité de soutenir les journaux d'opinion indispensables au pluralisme des courants d'expression, qui ne suscitent pas l'intérêt des investisseurs des grands groupes privés.

a interrogé M. Philippe Lévrier sur la pertinence du taux de couverture hertzien choisi et sur les risques d'inflation des coûts de diffusion des chaines notamment publiques, en cas d'augmentation du nombre de sites de diffusion.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, l’ensemble des moyens de diffusion, qu’il s’agisse des salles de cinéma, de la télévision ou d’internet, entrent dans l’ère de la numérisation. Ce fait entraîne une très forte croissance du nombre d’œuvres et soulève donc la question de leur conservation et de leur accès ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, une fois de plus, le Gouvernement ne respecte pas les droits des collectivités territoriales. Comme chacun le sait dans cet hémicycle, le présent article 2 bis A est le fruit d’un amendement déposé à la hussarde par le Gouvernement quarante-huit heures avant le d...

Sur le fond, je l’ai dit et je le répète, cet article, issu de l’amendement déposé par le Gouvernement à l’Assemblée nationale et portant le numéro 119 rectifié – il a en effet dû être rectifié à la dernière seconde tant sa technicité est grande ! – ne constitue ni plus ni moins qu’une spoliation ! De quoi s’agit-il ? Depuis la loi du 13 août ...

a posé au ministre les questions suivantes : - les problématiques liées à la numérisation des salles de cinéma étant importantes et urgentes, comment permettre l'articulation des initiatives déjà prises par des entreprises privées en vue de faciliter l'équipement des salles et celles, à venir, du Centre national de la cinématographie (CNC), af...

Interrogé par M. Serge Lagauche sur l'exportation de séries françaises, M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance, a répondu que si la série « Engrenages » avait bien fonctionné en Angleterre, les séries françaises étaient en général très peu exportées et que « Plus belle la vie » pâtissait probablement de son caractère très...