Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Thierry Carcenac
- Loi de finances pour 2020 (32 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (26 interventions)
- Contrôle budgétaire (23 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (21 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (20 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (18 interventions)
- Fiscalité de la succession et de la donation (16 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (14 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (13 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (11 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (10 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (9 interventions)
- Création d'une taxe sur les services numériques (7 interventions)
- Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques sociétaux et économiques du xxie siècle (7 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de 2019 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (5 interventions)
- Programmation des finances publiques de 2018 à 2022 (5 interventions)
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (4 interventions)
- Renforcement du dialogue social (4 interventions)
- Lutte contre la fraude (4 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019 (3 interventions)
- Auditions pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes transmise en application de l'article 58-2° de la lolf sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'état (2 interventions)
- Situation financière des départements (2 interventions)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (2 interventions)
- Règlement du budget de l'année 2015 (2 interventions)
- Plf pour 2017 (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (2 interventions)
- étude sur l'impact pour les entreprises du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (2 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (2 interventions)
- Audition de mme véronique bédague-hamilius m. ross mcinnes et m. frédéric mion co-présidents du comité action publique 2022 (2 interventions)
- Audition de mme isabelle saurat directrice de l'immobilier de l'état (2 interventions)
- Audition de m. thierry lambert délégué interministériel à la transformation publique (2 interventions)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (2 interventions)
- Protection judiciaire de la jeunesse (1 intervention)
- étude réalisée par le conseil des prélèvements obligatoires sur les réformes de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale généralisée csg (1 intervention)
- Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de lyon (1 intervention)
- Audition conjointe sur les évolutions des recettes fiscales et leurs déterminants de m. michel aujean associé au sein du cabinet d'avocats taj en charge du pôle prospective fiscale et stratégie d'entreprise mme mélanie joder sous-directrice de la synthèse des finances publiques 1ère sous-direction de la direction du budget et m. bruno rousselet chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques et de m. olivier sivieude chef du service du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques (1 intervention)
- Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges (1 intervention)
- établissements et services d'aide par le travail esat (1 intervention)
- Gouvernance et pilotage de la politique immobilière de l'état (1 intervention)
- Aides personnelles au logement (1 intervention)
- Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (1 intervention)
- Conséquences budgétaires des attentats du 13 novembre 2015 sur le secteur du spectacle vivant (1 intervention)
- Projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (1 intervention)
- Révision des valeurs locatives des locaux professionnels (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Rapport du conseil des prélèvements obligatoires relatif aux prélèvements obligatoires sur le capital des ménages (1 intervention)
- Finance mondiale harmonisation et justice fiscales (1 intervention)
- Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale (1 intervention)
- Programme « habiter mieux » (1 intervention)
- Utilisation et ouverture des données et des algorithmes en matière fiscale (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (1 intervention)
- Audition de mm. gilles andréani président de la quatrième chambre de la cour des comptes éric morvan directeur général de la police nationale et christian rodriguez major général de la gendarmerie nationale pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes transmise en application de l'article 58-2° de la lolf sur les équipements de la police et de la gendarmerie acquisition et utilisation (1 intervention)
- Chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'agence de services et de paiement (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Proposition de loi contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du grand-duché de luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (1 intervention)
- Convention fiscale avec le grand-duché de luxembourg (1 intervention)
- Réforme du recouvrement fiscal et social (1 intervention)
- Dématérialisation des moyens de paiement (1 intervention)
- Avis relatif aux prévisions macroéconomiques associées au programme de stabilité (1 intervention)
- Risque cyber dans les domaines économique et financier (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des finances de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. éric lombard directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 (1 intervention)
- Audition de m. jérôme fournel directeur général des finances publiques (1 intervention)
- Rapport relatif à la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (1 intervention)
- Accord fiscal avec le botswana (1 intervention)
- Résultats de l'exercice 2019 (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement (1 intervention)
- Audition de m. rémy weber président du directoire de la banque postale (1 intervention)
- Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles (1 intervention)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (1 intervention)
- échange de vues sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi de finances rectificative et le plan d'urgence pour faire face à la crise du covid-19 en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. françois villeroy de galhau gouverneur de la banque de france et frédéric visnovsky secrétaire général adjoint de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution acpr et médiateur national du crédit en téléconférence (1 intervention)
- Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Pilotage stratégique par le ministère de l'europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'état et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques (1 intervention)
- Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 (1 intervention)
