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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires d'
Alain Bertrand
Audition de m. xavier bertrand ministre du travail de l'emploi et de la santé (
44 interventions
)
Modernisation développement et protection des territoires de montagne (
29 interventions
)
Transition énergétique (
21 interventions
)
Création des zones d'exclusion pour les loups (
19 interventions
)
Loi de finances pour 2017 (
17 interventions
)
Abrogation du conseiller territorial (
14 interventions
)
Consommation (
13 interventions
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
11 interventions
)
Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
9 interventions
)
Débat sur les concessions autoroutières (
9 interventions
)
Représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (
8 interventions
)
Débat sur le thème « ruralité et hyper-ruralité : restaurer l'égalité républicaine » (
8 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
8 interventions
)
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles (
8 interventions
)
Agriculture alimentation et forêt (
7 interventions
)
Moratoire sur l'utilisation des armes de quatrième catégorie (
7 interventions
)
Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (
7 interventions
)
Affectation des fréquences de la bande 700 mhz très haut débit mobile (
6 interventions
)
Croissance activité et égalité des chances économiques (
6 interventions
)
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat (
6 interventions
)
Diverses dispositions relatives aux collectivités locales (
5 interventions
)
Rétablissement de la confiance dans l'action publique (
5 interventions
)
Audition de m. jean-marie bertrand rapporteur général du comité du rapport public et des programmes à la cour des comptes (
4 interventions
)
Programmation et gouvernance des finances publiques (
4 interventions
)
Audition de mme cécile duflot ministre de l'égalité des territoires et du logement (
4 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2012 (
4 interventions
)
Transfert des biens sectionaux aux communes (
4 interventions
)
Téléphonie mobile (
4 interventions
)
Débat sur la réforme de la politique agricole commune (
4 interventions
)
Débat sur la politique d'aménagement du territoire (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
4 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2014 (
4 interventions
)
Transition énergétique pour la croissance verte (
4 interventions
)
Délimitation des régions élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral (
4 interventions
)
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau (
4 interventions
)
Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux (
4 interventions
)
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat (
4 interventions
)
Création de la banque publique d'investissement (
3 interventions
)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales (
3 interventions
)
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
3 interventions
)
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2005 (
2 interventions
)
Développement par l'état d'une politique d'égalité des territoires (
2 interventions
)
Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail (
2 interventions
)
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (
2 interventions
)
Accès au logement et urbanisme rénové (
2 interventions
)
Audition de mme sylvia pinel ministre du logement et de l'égalité des territoires (
2 interventions
)
Audition de mme anne perrot présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité (
2 interventions
)
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (
2 interventions
)
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (
2 interventions
)
Avenir du transport ferroviaire en france (
2 interventions
)
Transport sanitaire héliporté (
2 interventions
)
Economie finances et fiscalité (
2 interventions
)
Agriculture et pêche (
2 interventions
)
Gestion du centre national de la fonction publique territoriale cnfpt (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt accompagné de m. guillaume garot ministre délégué chargé de l'agroalimentaire (
1 intervention
)
Logement (
1 intervention
)
Débat sur le financement de l'hôpital (
1 intervention
)
Lutte contre le terrorisme (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2013 (
1 intervention
)
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (
1 intervention
)
Plan d'investissement pour le logement (
1 intervention
)
Réforme de la politique agricole commune (
1 intervention
)
Audition de m. benoît battistelli président de l'office européen des brevets (
1 intervention
)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (
1 intervention
)
Enseignement supérieur et recherche (
1 intervention
)
Enseignement supérieur et la recherche (
1 intervention
)
Audition de m. lawrence cannon ambassadeur du canada en france (
1 intervention
)
Ville et cohésion urbaine (
1 intervention
)
Avenir pour l'agriculture alimentation et forêt (
1 intervention
)
Audition de m. nicolas grivel candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine anru (
1 intervention
)
Accord d'association union européenne et communauté européenne de l'énergie atomique–ukraine (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt (
1 intervention
)
Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général à la stratégie et à la prospective (
1 intervention
)
Audition de m. marwan lahoud président d'airbus group sas et directeur général délégué d'airbus group (
1 intervention
)
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (
1 intervention
)
Accès au logement social pour le plus grand nombre (
1 intervention
)
Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (
1 intervention
)
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (
1 intervention
)
Audition de m. patrick pouyanné président-directeur général de total (
1 intervention
)
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (
1 intervention
)
Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (
1 intervention
)
Audition de m. rodolphe belmer directeur général d'eutelsat (
1 intervention
)
Article 13 (
1 intervention
)
Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
1 intervention
)
Réduction des normes applicables à l'agriculture (
1 intervention
)
Le massif central un enjeu de développement territorial (
1 intervention
)
Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (
1 intervention
)
Audition conjointe de représentants des industries des métiers d'art et du luxe : m. pascal morand président exécutif de la fédération française de la couture du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode m. pascal rousseau secrétaire général de richemont holding france m. francis chauveau directeur industriel de puiforcat mme bernadette pinet-cuoq président délégué de l'union française de la bijouterie joaillerie orfèvrerie des pierres et des perles m. jean cassegrain directeur général de longchamp (
1 intervention
)
économie finances et fiscalité (
1 intervention
)
Audition de m. thierry repentin ministre délégué chargé des affaires européennes (
1 intervention
)
Les relations franco-allemandes : communication de m. jean bizet (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2018 (
1 intervention
)
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