Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Alain Dufaut
- Lutte contre le dopage (30 interventions)
- Produits dopants (22 interventions)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (17 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (11 interventions)
- Audition de m. jean-françois carenco préfet de la région rhône-alpes (8 interventions)
- Dialogue social et emploi (7 interventions)
- Crise de la filière viticole française (6 interventions)
- Participation et actionnariat salarié (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (5 interventions)
- Audition de membres de la cour des comptes (4 interventions)
- Audition de mme françoise lasne directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage (4 interventions)
- Audition de m. patrice clerc ancien président d'amaury sport organisation aso (4 interventions)
- Audition de mm. francis luyce président de la fédération française de natation ffn et lionel horter directeur technique national de la ffn (4 interventions)
- Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (4 interventions)
- Table ronde avec les ligues de sport professionnel (4 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Sports (3 interventions)
- Examen du rapport (3 interventions)
- Pjlf pour 2009 (3 interventions)
- Développement de la participation et de l'actionnariat salarié (3 interventions)
- Culture (3 interventions)
- Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif (3 interventions)
- Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 (3 interventions)
- Spectacle vivant (2 interventions)
- éthique du sport et droits des sportifs (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Audition de mm. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne et laurent cros délégué général de l'association « agir pour l'école » (2 interventions)
- Audition de mmes sylvie marcé présidente du groupe des éditeurs scolaires vice-présidente du syndicat national de l'edition isabelle magnard présidente de l'association savoir livre et pascale gelebart directrice chargée de mission pour les éditeurs scolaires au syndicat national de l'edition (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de radio france (2 interventions)
- Traités et conventions (2 interventions)
- Commission mixte paritaire relative à la lutte contre le trafic de produits dopants (2 interventions)
- Entreprises (2 interventions)
- Sport (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (2 interventions)
- Débat sur les inondations dans le var et le sud-est de la france en novembre 2011 (2 interventions)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (2 interventions)
- Audition de mme marie-george buffet députée ancien ministre de la jeunesse et des sports (2 interventions)
- Audition de m. pierre bordry ancien président de l'agence française de lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois verdy directeur du département des contrôles de l'agence française de lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois lamour député de paris ancien ministre des sports ancien ministre de la jeunesse des sports et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de m. alain calmat ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports (2 interventions)
- Audition de m. martin fourcade biathlète médaillé olympique (2 interventions)
- Audition de m. david lappartient président de la fédération française de cyclisme (2 interventions)
- Audition de m. bruno sesboüé médecin à l'institut régional du sport du centre hospitalier universitaire de caen (2 interventions)
- Audition de m. patrick mcquaid président de l'union cycliste internationale (2 interventions)
- Audition de mm. pierre berbizier ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 et marc bichon ancien médecin de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 (2 interventions)
- Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (2 interventions)
- Audition de mm. michel-pierre prat conseiller-maître à la cour des comptes et alain serre conseiller à la chambre régionale des comptes de languedoc-roussillon (2 interventions)
- Audition de mme claudie sagnac adjointe au directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports (2 interventions)
- Audition de m. sébastien sémeril adjoint au maire de rennes délégué au sport et vice-président de rennes-métropole représentant l'assemblée des communautés de france adcf (2 interventions)
- Table ronde des fédérations sportives (2 interventions)
- Débat : « quel avenir pour les colonies de vacances ? » (2 interventions)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (2 interventions)
- Stabilisation du droit de l'urbanisme (2 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (2 interventions)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (2 interventions)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Modification de l'article 3 du règlement du sénat (1 intervention)
- Convention pénale sur la corruption (1 intervention)
- Convention internationale contre le dopage dans le sport (1 intervention)
- Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales (1 intervention)
- Sports jeunesse vie associative (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Audition de m. pierre bordry président de l'agence française de lutte contre le dopage accompagné de m. michel rieu conseiller scientifique de l'agence (1 intervention)
- Audition de m. fernand duchaussoy président de la fédération française de football fff (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de mme chantal jouanno ministre des sports (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (1 intervention)
- Langue française et francophonie (1 intervention)
- Audition de m. pierre bordry ancien président de l'agence française de lutte contre le dopage afld (1 intervention)
- Audition de mme emma archer directrice de la french-american foundation faf et m. fabrice rozié attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de france aux etats-unis (1 intervention)
- établissements d'enseignement supérieur (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. bernard lapasset président de la fédération française de rugby (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Audition de m. jean gachassin président de la fédération française de tennis (1 intervention)
- Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (1 intervention)
- Audition de m. mathieu grégoire co-auteur du rapport « quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? modélisation et évaluation d'un régime alternatif » (1 intervention)
- Audition de mme hortense archambault ancienne directrice du festival d'avignon mm. jean-denis combrexelle ancien directeur général du travail et jean-patrick gille député co-auteurs du rapport bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle (1 intervention)
- Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Audition de mme laura flessel ministre des sports (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Coûts de sécurité pour les festivals (1 intervention)
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
- Politique sportive (1 intervention)
- Loi de finances pour 2016 (1 intervention)
