Interventions d'Alain Fouché

Monsieur le président, dans la mesure où les amendements n° 147 et 255 rectifié quater ont été adoptés, je le retire.

Monsieur le président, madame le ministre, messieurs les secrétaires d’État, mes chers collègues, moderniser l’économie en relançant la concurrence pour agir sur la baisse des prix et stimuler la croissance, telle est l’ambition du projet de loi qui nous est soumis, dans le but de créer plusieurs dizaines de milliers d’emplois par an. De nombr...

est revenu sur l'annonce faite il y a plusieurs mois de la suppression de lignes aériennes postales, en souhaitant savoir si elles avaient été remplacées par des trains postaux supplémentaires et si oui, dans quelles conditions. Il a ensuite souhaité obtenir des précisions sur l'état d'avancement et les perspectives du projet de lignes à grande...

Monsieur le secrétaire d’État, ma question porte sur la pérennité des financements de l’État relatifs aux maisons de l’emploi, et ce dès l’an prochain. Les maisons de l’emploi ont été affirmées dans leur rôle par la loi du 13 février 2008, tant pour la prise en compte des problématiques de l’emploi, de l’insertion et de la formation que comme ...

Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse, qui me rassure totalement.

a mentionné un certain nombre d'initiatives partenariales lancées par EDF et les collectivités territoriales afin de diminuer les dépenses d'énergie et s'est demandé si une entreprise comme Saint-Gobain ne pouvait pas participer elle aussi à des opérations comparables, en particulier pour aider les ménages à faibles revenus.

Madame le président, monsieur le haut-commissaire, mes chers collègues, on l’a dit, le RMI a été mis en place par le gouvernement Rocard pour lutter contre la pauvreté. Depuis, le nombre de ses bénéficiaires a crû au point que les pouvoirs publics en sont venus à se rappeler que, s’il s’agissait d’un revenu minimum, il avait pour objet l’insert...

s'est interrogé sur la portée concrète de l'article 3 A relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels régionaux.

Monsieur le secrétaire d’État, ma question porte sur le financement d’un programme complémentaire de couverture en téléphonie mobile des communes du département de la Vienne. Depuis que, lors du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire, le CIAT, du 18 décembre 2003, la décision a été prise d’étendre la couverture...

Votre réponse me satisfait pleinement, monsieur le secrétaire d'État.

a souhaité savoir à combien pouvait être évalué le surcoût lié à l'éclatement des différents sites de production d'Airbus en Europe et dans le monde.

M. Alain Fouché. Ma question concerne l'avenir des territoires ruraux et s'adresse en particulier à M. le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire.

La nomination d'un sénateur à ce poste marque incontestablement la reconnaissance de compétences personnelles nourries par une grande expérience, mais aussi celle de l'attachement particulier de notre assemblée aux problématiques d'aménagement du territoire, ce qui lui confère sans aucun doute une certaine spécificité institutionnelle. C'est d...

Madame le secrétaire d'État, ma question, très courte, porte sur la nécessaire évolution de la législation relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes. Le 25 octobre 2006, voilà donc plusieurs mois, j'ai interrogé dans cette enceinte même le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur cette question, tant ...

Madame le secrétaire d'État, je vous remercie de vos précisions, mais je déplore qu'il y ait, quant à l'implantation des enseignes sur les axes de circulation, deux poids, deux mesures : en effet, l'implantation de ces enseignes est autorisée dans les communautés d'agglomération. Ainsi, moi qui suis élu de la Vienne, je puis témoigner que si P...

Monsieur le président, madame le secrétaire d'État, mes chers collègues, les excellentes interventions de M. le rapporteur spécial et de M. le président de la commission des affaires économiques sur la mission « Politique des territoires » me permettront d'être bref. La politique des territoires correspond à un combat que mènent les élus de ce...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans un contexte d'indispensable maîtrise des dépenses et de révision générale des politiques publiques, la culture demeure, avec un budget de près de 4 milliards d'euros, une priorité pour le Gouvernement. Des politiques seront ainsi confortées et de nouvelles orientations seront...

Et la gauche, qu'est-ce qu'elle a fait ?

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, tout le monde l'a dit depuis le début de ce débat, la France fait face à un grave problème de démographie médicale. Même s'il convient de rappeler que le nombre de médecins n'a jamais été aussi élevé, force est de constater que l'offre médicale est insuffisante pour satisfaire les...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question, qui s'adressait à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, porte sur la réalisation des maisons de l'emploi. La loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale dite loi Borloo a ouvert aux collectivités locales la possibil...