Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 juillet 2011 : À dix heures : 1. Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010 (n° 672, 2010-2011). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 674, 2010-2011). À quinze heures et l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 juillet 2011, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit, jusqu’à une heure maximum : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 1er juin 2011, à quatorze heures trente : 1. Proposition de loi relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l’égalité salariale et sur les conditions d’exercice de la parentalité...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mai 2011 : À quatorze heures trente : 1. Propositions de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine (nos 172 et 173, 2010-2011). Rapport de M. Bruno Retailleau, fait au nom de la commission de l’économie, du développ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 avril 2011 : À quatorze heures trente : 1. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (n° 357, 2010-2011). Rapport de M. François-Noël Buffet...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 avril 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (n° 304, 2010-2011). Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commissio...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 février 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat d’orientation sur les conclusions de la mission commune d’information sur la prise en charge de la dépendance et la création d’un cinquième risque. À ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 13 janvier 2011 : À neuf heures trente : 1. Question orale avec débat n° 2 de M. Didier Guillaume à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire sur « La ruralité : une chance pour l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 6 décembre 2010 à dix heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110 rectifié, 2010-2011). Suite de la discussion des articles de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 25 novembre 2010 : À dix heures trente : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat (n° 121, 2010-2011). Te...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 novembre 2010, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite de l’examen des articles de la première partie. Rapport ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 12 novembre 2010, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 84, 2010-2011). Rapport de M. Alain Vasselle, Mme Sylvie Des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 novembre 2010, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales. Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour le Sénat (n° 91,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 3 novembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat sur les prélèvements obligatoires et l’endettement et projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 octobre 2010 : À dix heures et à quinze heures : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites. Rapport de M. Dominique Leclerc, rapporteur pour le Sénat (n° 59, 2010-2011). Texte de la commiss...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 octobre 2010 : À quatorze heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 septembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente, le soir et la nuit : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (n° 556, 2009-2010). Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 643, 2009 2010)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 septembre 2010, à neuf heures trente et, éventuellement, à quatorze heures trente : - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 563, 2009-2010). ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 juillet 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, le soir et la nuit : 2. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de réforme des collectivités territoriales (n° 527, 2009...