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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Organisation du dossier
- Discussion d'un projet de loi
- Suite de la discussion d'un projet de loi
- Article 2 et rapport annexé
- Exception d'irrecevabilité
- Question préalable
- Article 1er
- Article 2
- Suite de la discussion et adoption définitive d'un projet de loi
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article additionnel après l'article 11
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 16 bis
- Article 16 ter
- Article 16 quater
- Article 16 quinquies
- Article 16 sexies
- Article 17
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 111 (2008-2009), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 462 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 493 (2008-2009), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 513 (2008-2009), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 514 (2008-2009), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale (137 amendements)
- Avis N° 548 (2008-2009), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Josselin de Rohan (84 interventions)
- Dominique Voynet (59 interventions)
- Jean-Pierre Chevènement (54 interventions)
- Didier Boulaud (20 interventions)
- Michelle Demessine (19 interventions)
- Daniel Reiner (18 interventions)
- Charles Guené (18 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (13 interventions)
- Virginie Klès (11 interventions)
- Robert Badinter (10 interventions)
- François Pillet (8 interventions)
- André Vantomme (7 interventions)
- Yves Pozzo di Borgo (6 interventions)
- André Dulait (5 interventions)
- François Trucy (5 interventions)
- Bernard Piras (4 interventions)
- Michel Boutant (4 interventions)
- Michel Billout (4 interventions)
- Jacques Gautier (4 interventions)
- Xavier Pintat (3 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (3 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (3 interventions)
- Robert del Picchia (3 interventions)
- Bernard Cazeau (1 intervention)
- Nathalie Goulet (1 intervention)
- Jacques Berthou (1 intervention)
