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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Réforme de la biologie médicale
Organisation du dossier
- Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Suite examen des amendements au texte de la commission
- Article 4
- Article 6
- Discussion en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Article 1er
- Article additionnel après l'article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 5
- Articles additionnels après l'article 5
- Article additionnel après l'article 6
- Article 7
- Article 8
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Vote sur l'ensemble
- Article 7 bis nouveau
- Article 7 ter nouveau
- Article additionnel après l'article 8
- Articles additionnels après l'article 10
- Examen de l'amendement du gouvernement sur les conclusions de la commission mixte paritaire
- Adoption des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire
- Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale
- Article 7 bis
- Article 10 bis
- Articles 4 à 7 bis
- Articles 9 à 11
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 23/01/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 30/01/2013 — 1ère réunion
- Hémicycle : 31/01/2013 — 15:00
- Commission des affaires sociales : 31/01/2013 — 1ère réunion
- Hémicycle : 05/02/2013 — 14:30
- Commission des affaires sociales : 03/04/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 16/05/2013 — 1ère réunion
- Hémicycle : 16/05/2013 — 22:10
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jacky Le Menn (93 interventions)
- Gilbert Barbier (33 interventions)
- Catherine Génisson (27 interventions)
- Laurence Cohen (25 interventions)
- René-Paul Savary (16 interventions)
- Alain Milon (15 interventions)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (14 interventions)
- Gérard Roche (8 interventions)
- Aline Archimbaud (7 interventions)
- Annie David (5 interventions)
- Louis Pinton (2 interventions)
- Virginie Klès (2 interventions)
- Catherine Deroche (2 interventions)
- Michel Magras (2 interventions)
- Jean-Pierre Plancade (1 intervention)
- Brigitte Gonthier-Maurin (1 intervention)
- Georges Labazée (1 intervention)
- Claude Dilain (1 intervention)
- Jean-Noël Cardoux (1 intervention)
- Karine Claireaux (1 intervention)
- Yves Daudigny (1 intervention)
