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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Reconquérir l'économie réelle
Organisation du dossier
- Échange de vues et saisine pour avis
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Désignation de candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
- Communication en vue de l'examen des articles 4 à 8 ter du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Examen en nouvelle lecture du rapport et adoption du texte de la commission
Documents législatifs
- Texte adopté N° 29 (2014-2015) 9 décembre 2014, sur la proposition de résolution européenne, sur la proposition de directive paquet « déchets » 397
- Proposition de résolution N° 80 (2014-2015) européenne présentée, au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de directive paquet « déchets » 397 (5 amendements)
- Rapport N° 141 (2014-2015), au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des lois : 30/10/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 27/01/2014 — 1ère réunion
- Commission des lois : 28/01/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 28/01/2014 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 29/01/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 04/02/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 04/02/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 19/02/2014 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Anne Émery-Dumas (69 interventions)
- Jean-Marc Todeschini (25 interventions)
- Félix Desplan (13 interventions)
- Gérard Longuet (10 interventions)
- Dominique Watrin (8 interventions)
- Catherine Procaccia (5 interventions)
- Jean-Marie Vanlerenberghe (4 interventions)
- Isabelle Debré (4 interventions)
- Jean Desessard (4 interventions)
- Martial Bourquin (4 interventions)
- Richard Yung (3 interventions)
- Francis Delattre (3 interventions)
- Jean-Jacques Hyest (2 interventions)
- René Vandierendonck (2 interventions)
- Esther Benbassa (2 interventions)
- Albéric de Montgolfier (2 interventions)
- Jean-Noël Cardoux (2 interventions)
- Aymeri de Montesquiou (1 intervention)
- Georges Labazée (1 intervention)
- François Marc (1 intervention)
- Hélène Lipietz (1 intervention)
- Annie David (1 intervention)
- René-Paul Savary (1 intervention)
- Jean-François Husson (1 intervention)
- Élisabeth Lamure (1 intervention)
- Philippe Adnot (1 intervention)
- Jacky Le Menn (1 intervention)
- Gérard Roche (1 intervention)
