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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Recherche et propriété intellectuelle
Organisation du dossier
- Programme-cadre européen de recherche et d'innovation - rapport de m. andré gattolin
- Audition conjointe avec la commission des affaires européennes de l'assemblée nationale de M. Carlos Moedas commissaire européen en charge de la recherche de la science et de l'innovation
- Avis politique de m. daniel raoul sur la protection juridique des variétés végétales
- Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de mm. andré gattolin claude kern pierre ouzoulias et cyril pellevat
- Programme de recherche et d'innovation horizon europe : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique de mm. andré gattolin et jean-françois rapin
- Stratégie de l'union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique de mm. andré gattolin claude kern pierre ouzoulias et cyril pellevat
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires européennes : 25/07/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 12/05/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 06/10/2016 — 09:30
- Commission des affaires européennes : 14/06/2018 — 09:00
- Commission des affaires européennes : 22/11/2018 — 08:40
- Commission des affaires européennes : 31/01/2019 — 09:05
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- André Gattolin (14 interventions)
- Daniel Raoul (4 interventions)
- Jean-François Rapin (4 interventions)
- Colette Mélot (3 interventions)
- Richard Yung (3 interventions)
- André Reichardt (2 interventions)
- Cyril Pellevat (2 interventions)
- Pierre Médevielle (2 interventions)
- Sophie Joissains (2 interventions)
- Jean-Paul Emorine (2 interventions)
- Jacques Bigot (2 interventions)
- Gisèle Jourda (2 interventions)
- Michel Raison (1 intervention)
- Simon Sutour (1 intervention)
- Pierre Cuypers (1 intervention)
- Anne-Catherine Loisier (1 intervention)
- Benoît Huré (1 intervention)
- Pierre Ouzoulias (1 intervention)
- Jean Bizet (1 intervention)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Bernadette Bourzai (1 intervention)
- Laurence Harribey (1 intervention)
- Joëlle Garriaud-Maylam (1 intervention)
- Véronique Guillotin (1 intervention)
- Claude Kern (1 intervention)
- Catherine Morin-Desailly (1 intervention)
- Didier Marie (1 intervention)
- Alain Vasselle (1 intervention)
