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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean Boyer
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (100 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (17 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (10 interventions)
- Assistants maternels et assistants familiaux (10 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (9 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (8 interventions)
- Fonction publique territoriale (8 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (8 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (7 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (7 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (7 interventions)
- Licenciements boursiers (7 interventions)
- Création des emplois d'avenir (7 interventions)
- Ratification d'une ordonnance relative à l'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (6 interventions)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (6 interventions)
- Développement des territoires ruraux (6 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (6 interventions)
- Loi d'orientation agricole (6 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (6 interventions)
- Avenir et justice du système de retraites (6 interventions)
- Statut de l'élu local (5 interventions)
- Débat sur les pôles d'excellence rurale (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (5 interventions)
- Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (5 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2004 (5 interventions)
- Pjlf pour 2008 (5 interventions)
- Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (5 interventions)
- Journée nationale de la résistance (5 interventions)
- élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électorale (5 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (5 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (5 interventions)
- Prévention des violences lors des manifestations sportives (4 interventions)
- Modernisation de l'économie (4 interventions)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (4 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (4 interventions)
- Parc naturel régional de camargue (4 interventions)
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales (4 interventions)
- Revenu de solidarité active (4 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (4 interventions)
- Loi portant réforme de l'hôpital (4 interventions)
- Simplification du fonctionnement des collectivités locales (4 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (4 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (3 interventions)
- Couverture du territoire par la téléphonie mobile (3 interventions)
- énergie (3 interventions)
- Débat sur les pôles d'excellence rural (3 interventions)
- Lutte contre le dopage (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins (3 interventions)
- Environnement (3 interventions)
- Maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat (2 interventions)
- Contrats de partenariat (2 interventions)
- Exercice du mandat local (2 interventions)
- Parcs de l'équipement (2 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (2 interventions)
- Réforme de l'hôpital (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (2 interventions)
- Difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations (2 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (2 interventions)
- Résolutions européennes (2 interventions)
- Filière photovoltaïque (2 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (2 interventions)
- Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (2 interventions)
- Constitution du bureau (2 interventions)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'état chargé du commerce extérieur (2 interventions)
- Transfert des biens sectionaux aux communes (2 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (2 interventions)
- Conditions d'attribution de la carte du combattant (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Avenir de la formation professionnelle en france (1 intervention)
- Loi de finances pour 2007 (1 intervention)
- Débat sur la désindustrialisation des territoires (1 intervention)
- Adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers (1 intervention)
- Exercice du droit de préemption (1 intervention)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Pôles de compétitivité et pôles d'excellence rurale (1 intervention)
- Immigration intégration et asile (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Amélioration et simplification du droit de la chasse (1 intervention)
- Agents sportifs (1 intervention)
- Pouvoir d'achat (1 intervention)
- Prévention de la délinquance (1 intervention)
- Lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (1 intervention)
- Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois (1 intervention)
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (1 intervention)
- Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (1 intervention)
- Coopération agricole française coop de france (1 intervention)
- Application des lois (1 intervention)
- Industrie du bâtiment et des travaux publics (1 intervention)
- Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption (1 intervention)
- Certificats d'obtention végétale (1 intervention)
- Agriculture (1 intervention)
- Planification (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul bailly président du groupe la poste (1 intervention)
- Loi de finances pour 2011 réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme (1 intervention)
- Bilan du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Agriculture et pêche (1 intervention)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Transports terrestres (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Crise laitière (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (1 intervention)
- évaluation à l'école maternelle (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Audition de m. andré daguin membre du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Sécurité (1 intervention)
- Transports ferroviaires (1 intervention)
- Audition de mme catherine bréchignac présidente du haut conseil des biotechnologies (1 intervention)
- Ocm vitivinicole (1 intervention)
- Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (1 intervention)
- Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la france (1 intervention)
- Conseil national des communes « compagnon de la libération » (1 intervention)
- Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (1 intervention)
- évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (1 intervention)
- Audition de mme aurélie filippetti ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de mm. florian salazar-martin vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires jean-françois burgos vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles et gérard chambon membre du bureau de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc (1 intervention)
- Audiovisuel extérieur de la france (1 intervention)
- Relations entre police et citoyens et contrôles d'identité (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 -mission « médias livre et industries culturelles » programmes « audiovisuel » et « presse » (1 intervention)
- Exercice par les élus locaux de leur mandat (1 intervention)
- Comité national de pilotage sur l'accès de tous les jeunes à l'art et à la culture (1 intervention)
- Débat sur la réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
- Désignation de rapporteur (1 intervention)
- Accès au logement et urbanisme rénové (1 intervention)
- Audition de m. vincent monadé président du centre national du livre cnl (1 intervention)
- Régimes de protection du patrimoine (1 intervention)
- égalité réelle entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire (1 intervention)
- Rapport public pour l'année 2013 (1 intervention)
- Archéologie préventive (1 intervention)
