Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Claude Anglars
- Loi de finances pour 2024 (44 interventions)
- Compétences de la collectivité européenne d'alsace (25 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (16 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace (10 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la collectivité européenne d'alsace deuxième lecture (8 interventions)
- Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (8 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (6 interventions)
- Accès au foncier agricole (5 interventions)
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (4 interventions)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (4 interventions)
- Immigration et intégration (4 interventions)
- Mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et renforcement de l'accompagnement des élus locaux (4 interventions)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; modification de la loi organique n° 2010-837 (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Audition de mm. david valence président bruno cavagné vice-président et pierre-alain roche rapporteur général du conseil d'orientation des infrastructures coi (3 interventions)
- Industrie verte (3 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- « la réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » (2 interventions)
- Prise en compte des territoires des savoir-faire et des cultures dans l'élaboration de réglementations européennes d'harmonisation (2 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (2 interventions)
- Action des collectivités territoriales en matière de politique du logement (2 interventions)
- Protéger les logements contre l'occupation illicite (2 interventions)
- Accession à la propriété (2 interventions)
- Situation des finances publiques locales (2 interventions)
- Rétablissement de la réserve parlementaire (2 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (2 interventions)
- « pouvoir de vivre » : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique (2 interventions)
- Réseau routier national non concédé (2 interventions)
- Mise au point au sujet d'un vote (2 interventions)
- Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. erik orsenna de l'académie française (1 intervention)
- Quelle politique d'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (1 intervention)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (1 intervention)
- Audition d'experts français du groupe d'experts intergouvernemental giec (1 intervention)
- Mise en place d'un agenda rural européen (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- « les enjeux économiques sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » (1 intervention)
- Développement de l'agrivoltaïsme en france (1 intervention)
- Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires (1 intervention)
- Présence de nitrates d'ammonium dans les ports (1 intervention)
- Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)
- Bilan et perspectives du varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique (1 intervention)
- Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de la transition écologique ademe (1 intervention)
- Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée chargée des collectivités territoriales (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (1 intervention)
- Enjeux de la cop15 biodiversité (1 intervention)
- Audition de mme bérangère couillard secrétaire d'état chargée de l'écologie (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- L'état territorial entre mirage et réalité (1 intervention)
- Déclin des insectes (1 intervention)
- Bilan de la 15e conférence des parties cop15 à la convention sur la diversité biologique (1 intervention)
- Amélioration de l'accès aux soins (1 intervention)
- Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique (1 intervention)
- Audition de m. jean-noël barrot ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications (1 intervention)
- Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal (1 intervention)
- Lutte contre la désertification médicale des collectivités (1 intervention)
- Gestion différenciée de la compétence « eau et assainissement » (1 intervention)
- Débat sur la pollution lumineuse (1 intervention)
- Pollution lumineuse (1 intervention)
- Protéger le groupe électricité de france (1 intervention)
- Prolifération du frelon asiatique (1 intervention)
