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Cette Europe à laquelle je suis attaché, c’est l’Europe du progrès, une Europe humaniste, une Europe qui doit s’occuper des grands équipements et infrastructures, sans régir la vie quotidienne de chacun. C’est ce sens-là que je donnerai à mon vote. À l’Europe, je demande de nous mener sur la voie du progrès et, surtout, de nous faire un peu rê...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le groupe du RDSE respecte toujours les convictions et les positions de chacun de ses membres. De fait, au sein de notre groupe, pas plus que dans d'autres groupes de la Haute Assemblée, ou de l'Assemblée nationale, ce projet de loi autorisant la ratification du TSCG ne fait l'u...
Cette Europe à laquelle je suis attaché, c'est l'Europe du progrès, une Europe humaniste, une Europe qui doit s'occuper des grands équipements et infrastructures, sans régir la vie quotidienne de chacun. C'est ce sens-là que je donnerai à mon vote. À l'Europe, je demande de nous mener sur la voie du progrès et, surtout, de nous faire un peu rê...
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires économiques, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, en préambule, je tiens à préciser que, bien que ne faisant pas partie des sénateurs ultramarins, je suis particulièrement sensible aux questions relatives à l’outre-mer et suis très honoré...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires économiques, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, en préambule, je tiens à préciser que, bien que ne faisant pas partie des sénateurs ultramarins, je suis particulièrement sensible aux questions relatives à l'outre-mer et suis très honoré...
Cet amendement vise à rendre automatique la substitution du préfet aux maires défaillants en cas de constat de carence. Nous n’ignorons pas, bien entendu, que le code de l’urbanisme prévoit le transfert de l’exercice du droit de préemption au préfet dès lors que la commune est carencée. Ce droit est exercé « lorsque l’aliénation porte sur un ...
Je le maintiens, monsieur le président.
Puis, notre collègue du groupe CRC a douché notre exaltation, en nous rappelant peut-être certaines réalités. Toutefois, fidèle au bel élan initial, le groupe du RDSE, s’il ne chantera pas, votera bien sûr cet amendement.
Puis, notre collègue du groupe CRC a douché notre exaltation, en nous rappelant peut-être certaines réalités. Toutefois, fidèle au bel élan initial, le groupe du RDSE, s'il ne chantera pas, votera bien sûr cet amendement.
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, le délit de harcèlement sexuel est une invention relativement récente dans notre droit, qui traduit une réalité sociale dont les statistiques officielles peinent à rendre compte avec précision. Selon les années, les tribunaux ne sont amenés qu'à prononc...
Je comprends très bien la philosophie de cet amendement, mais il y a loin de la théorie à la réalité ! Il existe deux France ferroviaires : celle des TGV, avec un accès rapide, régulier et confortable à la capitale, et celle des liaisons lentes, intermittentes et chaotiques avec Paris ! Nous avons donc besoin de liaisons aériennes. Je ne parl...
Je comprends très bien la philosophie de cet amendement, mais il y a loin de la théorie à la réalité ! Il existe deux France ferroviaires : celle des TGV, avec un accès rapide, régulier et confortable à la capitale, et celle des liaisons lentes, intermittentes et chaotiques avec Paris ! Nous avons donc besoin de liaisons aériennes. Je ne parl...
Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, si l’histoire des Émirats arabes unis est davantage liée à celle des Britanniques, la France a tout de même développé régulièrement de nombreux liens d’amitié et de coopération avec ces territoires bordant le Golfe persique, territoires qu’une journaliste décrivait comme «...
C’est en 1975 que la France et les Émirats arabes unis ont posé les fondations d’une coopération culturelle et technique devenue dense. En effet, au fil des décennies, les échanges se sont intensifiés, s’inscrivant parfaitement dans la stratégie de la fédération, qui consiste à s’imposer comme un pôle culturel mondial à l’horizon de 2030. Cett...
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, en dépit de leur caractère hétérogène, les dispositions de la présente proposition de loi ont un même objectif, l’égalité : égalité des pratiquants sportifs victimes d’accidents face à l’indemnisation, égalité de tous les citoyens dans l’acc...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je m’exprime aujourd’hui au nom de ma collègue Françoise Laborde, vice-présidente de la délégation aux droits des femmes, qui a dû partir prématurément et vous prie de l’excuser. Je suis certain que, dans cette assistance très féminine, vous ne verrez aucun inconvénient à ce que l...
… et que ce groupe, l’ancien groupe de la Gauche démocratique, le plus ancien du Sénat, soit ainsi à l’avant-garde sur les questions de société. Pour commencer, je tiens à saluer l’initiative de notre collègue Claire-Lise Campion, soutenue par le groupe socialiste, qui a déposé cette proposition de loi relative à l’égalité salariale entre les ...
Il est trop tôt, cependant, pour établir un bilan, car ce décret n’est effectif que depuis le 1er janvier 2012. Force est de constater qu’en l’absence de sanctions sérieuses la situation professionnelle des femmes est encore aujourd’hui marquée par l’inégalité salariale, phénomène qui aurait même tendance à s’amplifier ces dernières années. L...