Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Étienne Antoinette
- Loi de finances pour 2011 (40 interventions)
- Développement économique de l'outre-mer (40 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (34 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (29 interventions)
- Régulation économique outre-mer (22 interventions)
- Collectivités de guyane et de martinique (20 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (19 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (14 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (14 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2011 (13 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (10 interventions)
- Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information (10 interventions)
- Répression des violences faites aux femmes. - violences au sein des couples (9 interventions)
- Collectivités régies par l'article 73 de la constitution (8 interventions)
- Communication audiovisuelle (7 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (7 interventions)
- Accord france-brésil de lutte contre l'exploitation aurifère illégale (6 interventions)
- Audition de m. patrick romeo président de shell france (6 interventions)
- Refondation de l'école de la république (6 interventions)
- Lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (4 interventions)
- Réforme de l'hôpital (4 interventions)
- Déplacement en guyane dans le cadre de la mission harpie (4 interventions)
- Création du contrat de génération (4 interventions)
- Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie diverses dispositions relatives aux outre-mer (4 interventions)
- Audition de m. jean-paul delahaye inspecteur général de l'education nationale directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'education nationale (4 interventions)
- Thématique : la zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (4 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (4 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (4 interventions)
- Collectivités régies par l'article 73 de la constitution et collectivités de guyane et de martinique (3 interventions)
- Programme de travail (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (3 interventions)
- L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche (3 interventions)
- Amnistie à l'occasion de mouvements sociaux (3 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (2 interventions)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (2 interventions)
- Audition de m. bertrand hébert directeur du développement des activités institutionnelles et partenariales de l'association pour l'emploi des cadres apec (2 interventions)
- Audition de mme anne bolliet inspectrice générale des finances (2 interventions)
- Audition de mm. edward jossa directeur général des collectivités locales et frédéric iannucci chef du service des collectivités locales à la direction générale des finances publiques (2 interventions)
- Audition de son exc. m. jean-paul dumont ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone antilles-guyane (2 interventions)
- Echange de vues (2 interventions)
- La vie chère outre-mer : une fatalité (2 interventions)
- La vie chère outre-mer : une fatalité ?- audition de m. henri havard sous-directeur des droits indirects et de mme sandrine le gall chef du bureau « fiscalité transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects dgddi (2 interventions)
- Débat sur la politique commune de la pêche suite (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (2 interventions)
- Réforme du code minier (2 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. vincent bouvier délégué général à l'outre-mer accompagné de mme marie-pierre campo (2 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. rémi galin chef du bureau des ressources minérales et de mme odile gauthier directrice de l'eau et de la biodiversité ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie (2 interventions)
- Audition de mme sophie élizéon délégué interministérielle pour l'égalité des chances des français d'outre-mer (2 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (2 interventions)
- Audition de m. guillaume gaubert directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (2 interventions)
- Audition de m. marcel rufo pédopsychiatre chef de service à l'hôpital sainte-marguerite à marseille (2 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? examen du rapport d'information (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (2 interventions)
- Effets sur l'agriculture des départements d'outre-mer des accords commerciaux conclus par l'union européenne (1 intervention)
- Conventions internationales instituant des partenariats de défense (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Consultation des électeurs de la guyane et de la martinique sur le changement de statut de ces collectivités (1 intervention)
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux (1 intervention)
- Lutte contre les discriminations (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Audition de m. yves jégo secrétaire d'etat chargé de l'outre-mer (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 (1 intervention)
- Audition de mm. françois lequiller chef de l'inspection générale et philippe doumergue inspecteur général de l'institut national de la statistique et des études économiques insee (1 intervention)
- Audition de m. patrick besse directeur de l'institut d'émission des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. jérôme fournel directeur général des douanes et des droits indirects et de mme anne cornet chef du bureau de la fiscalité des transports et des politiques fiscales communautaires (1 intervention)
- Audition de mme claire bazy-malaurie rapporteur général président de chambre à la cour des comptes (1 intervention)
- Audition de m. richard samuel délégué général à l'outre-mer et coordonnateur des etats généraux (1 intervention)
- Examen du rapport d'information (1 intervention)
- évaluation à l'école maternelle (1 intervention)
- Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (1 intervention)
- Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Audition de m. didier salzgeber coordinateur du comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle epcc (1 intervention)
- Audition de m. vincent peillon ministre de l'éducation nationale et de mme george pau-langevin ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale chargée de la réussite éducative (1 intervention)
- Audition de m. victorin lurel ministre des outre-mer (1 intervention)
- Création des emplois d'avenir (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Débat sur la réforme de la politique de la ville (1 intervention)
- Audition de m. bruno martel-jantin adjoint au chef du service ressources minérales bureau de recherches géologiques et minières brgm (1 intervention)
- Audition de m. jacques peythieu vice-président stratégie et développement areva mines accompagné de mm. guillaume renaud et christian polak (1 intervention)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. damien siess directeur-adjoint direction productions et énergies durables agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition du général pierre chavancy chef de la division emploi à l'état-major des armées et de m. axel moracchini officier traitant « forces de souveraineté » (1 intervention)
- Audition de m. marc rohfritsch ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la direction générale de la compétitivité de l'industrie et des services dgcis (1 intervention)
- Présentation par mm. jean-étienne antoinette et georges patient sénateurs de la guyane d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore (1 intervention)
- Thématique : renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des dom (1 intervention)
- Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles (1 intervention)
- Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne (1 intervention)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (1 intervention)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (1 intervention)
- Enseignement supérieur et recherche (1 intervention)
- Indépendance de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie – diverses dispositions relatives aux outre-mer (1 intervention)
- Avenir et justice du système de retraites (1 intervention)
- Ville et cohésion urbaine (1 intervention)
- Débat sur la situation des outre-mer (1 intervention)
- Communication diverse (1 intervention)
- Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'université des antilles et de la guyane par mme dominique gillot et m. michel magras co-rapporteurs réunion conjointe avec la commission de la culture de l'éduction et de la communication (1 intervention)
- Audition de mme marylise lebranchu ministre de la décentralisation de la réforme de l'etat et de la fonction publique et de m. andré vallini secrétaire d'état chargé de la réforme territoriale sur la poursuite de la réforme territoriale (1 intervention)
- Politique de développement et de solidarité internationale (1 intervention)
